Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	628
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de votre électronique centralisateur et des bureaux de vote électroniques pour les élections professionnelles de Paris Musées du 1er au 8 décembre 2022

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Elections

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Elections

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté modifiant la composition, le fonctionnement et les attributions de la Commission Administrative Interne (C.A.I.) et portant création d’une Commission d’Ouverture de plis (C.Ouv).

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/09/2022
Date de la signature :	07/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif de composition d’un jury de concours de maitrise d’oeuvre pour la restructuration lourde de la résidence autonomie « BEAUNIER » Paris 14e.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Gauthier CARON-THIBAULT

Date de publication :	16/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger au Comité Technique de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

Ajouter au Panier

Document numérique