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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ouvert au public par l’opérateur VIAPASS NETWORKS.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement suivant : 12 place de la Bastille à Paris 75011 - 1 kiosque tourisme

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	450,30
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Conventions

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Avis

Avis de Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « Moissons Nouvelles ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	499
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

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Avis

Avis d'une convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association "NEEF".

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de signature d’une Convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la SCI PRD Montparnasse

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	396
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « FTDA »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	507
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « HOVIA »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative à l'organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par la Fondation « MEQUIGNON – DROIT D’ENFANCE »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée)

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) – Association « La BIENVENUE ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « Maison Notre-Dame du Sacré-Coeur »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	502,04
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association « urgence jeunes »

Direction des Solidarités Julie BASTIDE

Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	17/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	4
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre l'association ESPEREM et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Arrêté

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation d’Auteuil

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE Nicolas TRUELLE

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	505,84
Classement :	Ville de Paris Conventions

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