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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	222
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ouvert au public par l’opérateur VIAPASS NETWORKS.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur LUMEN TECHNOLOGIES France.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SFR

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

AVIS DE CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	278
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement suivant : 12 place de la Bastille à Paris 75011 - 1 kiosque tourisme

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	450,30
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Domaine public Appels à projets Conventions

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Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public Appels à projets

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Avis

Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	275
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Conventions

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Avis

Avis de Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « Moissons Nouvelles ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	499
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

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Document numérique

Avis

Avis d'une convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association "NEEF".

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Avis de Signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Conventions

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Avis

Avis de signature d’une Convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la SCI PRD Montparnasse

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	396
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Décision

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Arrêté

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Classement :	Ville de Paris Domaine public Marchés Conventions

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Avis

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Michaël GABAY Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Avis

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « FTDA »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	507
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « HOVIA »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative à l'organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par la Fondation « MEQUIGNON – DROIT D’ENFANCE »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée)

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) – Association « La BIENVENUE ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « Maison Notre-Dame du Sacré-Coeur »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	502,04
Classement :	Ville de Paris Conventions

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