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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Avis de signature d’une Convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la SCI PRD Montparnasse

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	396
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Décision

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Conventions

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Arrêté

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Classement :	Ville de Paris Domaine public Marchés Conventions

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Documents numériques

Avis

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Michaël GABAY Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Avis

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « FTDA »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	507
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « HOVIA »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Avis

Convention relative à l'organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par la Fondation « MEQUIGNON – DROIT D’ENFANCE »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée)

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) – Association « La BIENVENUE ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « Maison Notre-Dame du Sacré-Coeur »

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	502,04
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association « urgence jeunes »

Direction des Solidarités Julie BASTIDE

Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	17/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	4
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre l'association ESPEREM et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre la Fondation d'Auteuil et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	03/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions Dotation globale

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Arrêté

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation d’Auteuil

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE Nicolas TRUELLE

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	505,84
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Arrêté

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation Grancher

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	502,56
Classement :	Ville de Paris Conventions

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