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Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.
Paris Musées Carine ROLLAND
Date de publication : 15/03/2023 Date de la signature : 13/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 444 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
Paris musées
RèglementsParis Musées Carine ROLLAND
Date de publication : 13/11/2023 Date de la signature : 09/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 824 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
Paris musées
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 12/10/2022 Date de la signature : 07/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Règlements
Electionsabroge : Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART
Date de publication : 04/07/2025 Date de la signature : 02/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 162 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART
Date de publication : 04/07/2025 Date de la signature : 02/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 161 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART
Date de publication : 04/07/2025 Date de la signature : 02/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 163 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO
Date de publication : 30/06/2025 Date de la signature : 27/06/2025 Poids du PDF (en ko) : 246 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO
Date de publication : 04/07/2025 Date de la signature : 03/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 167 Classement : Ville de Paris
RèglementsPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 31/12/2024 Date de la signature : 31/12/2024 Poids du PDF (en ko) : 716 Classement : Préfecture de police
Règlements
Textes généraux de la Préfecture de policeDirection de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO
Date de publication : 04/07/2025 Date de la signature : 03/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 184 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO
Date de publication : 04/07/2025 Date de la signature : 03/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 174 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Solidarités Jérémy DROUET
Date de publication : 11/03/2024 Date de la signature : 07/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 319 Classement : Ville de Paris
Solidarités
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 23/02/2023 Date de la signature : 21/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 530 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 01/07/2022 Date de la signature : 29/06/2022 Poids du PDF (en ko) : 732,21 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD
Date de publication : 14/11/2023 Date de la signature : 12/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 288 Classement : Arrondissements
Caisses des écoles
Règlements