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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de la Foire du Trône.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Avis

EIVP Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. - Règlement de la scolarité - Année 2022 - 2023

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris

Date de publication :	02/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	955
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Avis

ELECTIONS PROFESSIONNELLES - REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en cycle spécialisé musique et en cycle spécialisé théâtre du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	656
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	224,38
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement 2023 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement de l’appel à projets 2022 Innovation et résilience

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	1054
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement des étalages et des terrasses. – Modificatif.

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

Règlement intérieur des déchèteries de la ville de Paris.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1500
Classement :	Ville de Paris Règlements
est rectifié par :	Règlement intérieur des déchèteries de la ville de paris

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Arrêté

Règlement intérieur des déchèteries de la ville de paris

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1570
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris.
rectifie :	Règlement intérieur des déchèteries de la ville de Paris.

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