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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Arrêté approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Bercy Rive Droite »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrête approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Bras Marie »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Grenelle »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté créant et réglementant des zones de baignades aménagées sur les berges parisiennes de la Seine

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	30/06/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifiant l’arrêté de la Maire de Paris du 1er juillet 2017 portant interdiction de baignade dans les canaux de la Ville de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2024-01866 portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	716
Classement :	Préfecture de police Règlements Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté ouvrant et règlementant le site de baignade du canal Saint-Martin pendant la saison estivale 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté ouvrant et réglementant le site de baignade de Villette pendant la saison estivale 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant fixation des modalités révisées de financement du dispositif « Louez solidaire et sans risque® » dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Solidarités Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de la Foire du Trône.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Arrêté

Caisse des écoles du 10è arrondissement. - Fixation du règlement intérieur du Comité Social Technique de la Caisse des écoles du 10e

Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Règlements

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