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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2024-01866 portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	716
Classement :	Préfecture de police Règlements Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant fixation des modalités révisées de financement du dispositif « Louez solidaire et sans risque® » dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Solidarités Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de la Foire du Trône.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 10è arrondissement. - Fixation du règlement intérieur du Comité Social Technique de la Caisse des écoles du 10e

Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Règlements

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Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement Marie-José RAYMOND-ROSSI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement Halima JEMNI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01

Mairie de secteur Paris Centre Karine BARBAGLI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Arrêté

Conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	746
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DDCT 124 - Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Conseil de Paris Règlements

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Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	1252
Classement :	Conseil de Paris Règlements
susvise :	Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°09-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°08-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1

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