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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de la Foire du Trône.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 10è arrondissement. - Fixation du règlement intérieur du Comité Social Technique de la Caisse des écoles du 10e

Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Règlements

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Document numérique

Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).

Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

EIVP Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. - Règlement de la scolarité - Année 2022 - 2023

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris

Date de publication :	02/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	955
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

ELECTIONS PROFESSIONNELLES - REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle concertiste et en CPES théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	28/06/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	580
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en cycle spécialisé musique et en cycle spécialisé théâtre du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	656
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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