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Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 05/02/2025 Date de la signature : 21/01/2025 Poids du PDF (en ko) : 163 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 26/01/2024 Date de la signature : 19/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 225 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 25/01/2023 Date de la signature : 12/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 701 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 02/06/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 615 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 05/04/2023 Date de la signature : 16/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 693 Classement : Ville de Paris
Communications diverses
CNIL
RèglementsDirection de l'Urbanisme Marie VILLETTE
Date de publication : 18/04/2024 Date de la signature : 16/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 534 Classement : Ville de Paris
Règlements
Commercerectifie : Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE
Date de publication : 27/11/2023 Date de la signature : 23/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 4000 Classement : Ville de Paris
Règlements
ComitésDirection de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN
Date de publication : 30/01/2024 Date de la signature : 17/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 698 Classement : Ville de Paris
Règlements
ComitésDirection de la Santé Publique Anne-Claire BOUX
Date de publication : 31/01/2024 Date de la signature : 10/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 846 Classement : Ville de Paris
Règlements
ComitésDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 30/05/2023 Date de la signature : 03/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 748 Classement : Ville de Paris
Règlements
MarchésDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 05/04/2023 Date de la signature : 16/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 735 Classement : Ville de Paris
Règlements
CNIL
Communications diversesVille de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 06/07/2023 Date de la signature : 05/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 257 Classement : Ville de Paris
Règlements
UrbanismeVille de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 15/12/2023 Date de la signature : 13/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 471 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
Règlementsest rectifié par : Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 25/04/2023 Date de la signature : 21/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 157 Classement : Ville de Paris
Règlements
Marchésrectifie : Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 18/07/2022 Date de la signature : 04/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 224,38 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 18/07/2022 Date de la signature : 04/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 334 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 16/03/2023 Date de la signature : 13/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 223 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 02/08/2023 Date de la signature : 31/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 142 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 08/03/2024 Date de la signature : 06/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 473 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 18/06/2024 Date de la signature : 13/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 234 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 28/07/2022 Date de la signature : 19/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 1054 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Urbanisme Laurence GIRARD
Date de publication : 03/08/2022 Date de la signature : 29/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 231 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/03/2023 Date de la signature : 29/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 429 Classement : Ville de Paris
Grands prix
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2024 Date de la signature : 16/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 505 Classement : Ville de Paris
Règlements
Grands prixMairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 19/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 142 Classement : Ville de Paris
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