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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).

Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

EIVP Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. - Règlement de la scolarité - Année 2022 - 2023

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris

Date de publication :	02/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	955
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Avis

ELECTIONS PROFESSIONNELLES - REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation de la composition du jury mentionné dans le règlement de l’appel à projets « Transformation durable de l’hébergement touristique parisien »

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	696
Classement :	Ville de Paris Appels à projets Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle concertiste et en CPES théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	28/06/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	580
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en cycle spécialisé musique et en cycle spécialisé théâtre du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	656
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	26/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	225
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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Arrêté

Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce
rectifie :	Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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