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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	1252
Classement :	Conseil de Paris Règlements
susvise :	Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°09-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°08-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1

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Arrêté

Consultation de maitrise d’oeuvre pour le projet de réaménagement de la place de Concorde - Arrêté de composition du jury et son règlement intérieur.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).

Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

EIVP Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. - Règlement de la scolarité - Année 2022 - 2023

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris

Date de publication :	02/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	955
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Avis

ELECTIONS PROFESSIONNELLES - REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Elections professionnelles. - Règlement des opérations électorales

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Elections Règlements

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Arrêté

Fixation de la composition du jury mentionné dans le règlement de l’appel à projets « Transformation durable de l’hébergement touristique parisien »

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	696
Classement :	Ville de Paris Appels à projets Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle concertiste et en CPES théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	28/06/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	580
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en cycle spécialisé musique et en cycle spécialisé théâtre du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	656
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/02/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	26/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	225
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Ville de Paris Règlements

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