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Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 08/03/2024 Date de la signature : 06/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 473 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 28/07/2022 Date de la signature : 19/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 1054 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Urbanisme Laurence GIRARD
Date de publication : 03/08/2022 Date de la signature : 29/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 231 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/03/2023 Date de la signature : 29/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 429 Classement : Ville de Paris
Grands prix
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2024 Date de la signature : 16/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 505 Classement : Ville de Paris
Règlements
Grands prixDirection de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX
Date de publication : 22/06/2023 Date de la signature : 20/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 256 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Règlements
Mairies d'arrondissementDirection de la Police Municipale et de la Prévention Nicolas NORDMAN
Date de publication : 15/06/2023 Date de la signature : 13/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 949 Classement : Ville de Paris
Règlements
Ressources humainesDirection de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1500 Classement : Ville de Paris
Règlementsest rectifié par : Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1570 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : rectifie : Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 04/03/2024 Date de la signature : 28/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 707 Classement : Ville de Paris
Règlementsabroge : Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 17/02/2023 Date de la signature : 08/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 696 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : abroge : Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/05/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 328 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2023 Date de la signature : 17/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 183 Classement : Ville de Paris
Règlements
Marchésest rectifié par : Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 05/12/2022 Date de la signature : 01/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 131 Classement : Ville de Paris
Règlements
Grands prixDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 29/06/2023 Date de la signature : 27/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 611 Classement : Ville de Paris
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