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Direction de l'Urbanisme Mairie du 9e arrondissement Olivier FRAISSEX
Date de publication : 19/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 428 Classement : Ville de Paris
Règlements
UrbanismeMairie du 9e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 19/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 386 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
RèglementsDirection de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX
Date de publication : 22/06/2023 Date de la signature : 20/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 256 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Règlements
Mairies d'arrondissementDirection de la Police Municipale et de la Prévention Nicolas NORDMAN
Date de publication : 15/06/2023 Date de la signature : 13/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 949 Classement : Ville de Paris
Règlements
Ressources humainesDirection des Solidarités Anne DEVREESE
Date de publication : 31/05/2024 Date de la signature : 28/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 445 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Action sociale
Règlements
CommissionDirection de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1500 Classement : Ville de Paris
Règlementsest rectifié par : Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 04/03/2024 Date de la signature : 28/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 707 Classement : Ville de Paris
Règlementsabroge : Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1570 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : rectifie : Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 17/02/2023 Date de la signature : 08/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 696 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : abroge : Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN
Date de publication : 08/07/2024 Date de la signature : 02/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 515 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/05/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 328 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2023 Date de la signature : 17/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 183 Classement : Ville de Paris
Règlements
Marchésest rectifié par : Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 05/12/2022 Date de la signature : 01/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 131 Classement : Ville de Paris
Règlements
Grands prixDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 29/06/2023 Date de la signature : 27/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 611 Classement : Ville de Paris
Règlements
Grands prixDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 22/07/2024 Date de la signature : 18/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 608 Classement : Ville de Paris
Règlements
PrixVille de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 25/07/2024 Date de la signature : 24/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 354 Classement : Ville de Paris
Règlements
PrixVille de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE
Date de publication : 02/07/2024 Date de la signature : 28/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 329 Classement : Ville de Paris
Ressources humaines
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 17/07/2024 Date de la signature : 15/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 522 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 24/05/2024 Date de la signature : 13/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 480 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 09/03/2023 Date de la signature : 02/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 729 Classement : Ville de Paris
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