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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle spécialisé musique et du cycle spécialisé théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce
rectifie :	Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Santé Publique Anne-Claire BOUX

Date de publication :	31/01/2024
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	846
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement du marché de la création Edgar Quinet (14e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL Communications diverses

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Documents numériques

Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021, modifié le 29 juillet 2022, relatif au Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Règlements
est rectifié par :	Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

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Document numérique

Arrêté

Modification du règlement des marchés découverts, du 12 novembre 2019.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés
rectifie :	Règlement des marchés découverts du 20 novembre 2019. - Modificatif.

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Document numérique

Arrêté

Organisation des demandes d’emplacement pour les marchés aux fleurs et aux couronnes aux abords des cimetières parisiens

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	201
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Marchés

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	224,38
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement 2023 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique