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Avis
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/03/2023 Date de la signature : 29/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 429 Classement : Ville de Paris
Grands prix
Règlements
Arrêté
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2024 Date de la signature : 16/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 505 Classement : Ville de Paris
Règlements
Grands prix
Arrêté
Mairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 19/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 142 Classement : Ville de Paris
Règlements
Urbanisme
Arrêté
Direction de l'Urbanisme Mairie du 9e arrondissement Olivier FRAISSEX
Date de publication : 19/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 428 Classement : Ville de Paris
Règlements
Urbanisme
Arrêté
Mairie du 9e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX
Date de publication : 19/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 386 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Règlements
Arrêté
Direction de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX
Date de publication : 22/06/2023 Date de la signature : 20/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 256 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Règlements
Mairies d'arrondissement
Arrêté
Direction de la Police Municipale et de la Prévention Nicolas NORDMAN
Date de publication : 15/06/2023 Date de la signature : 13/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 949 Classement : Ville de Paris
Règlements
Ressources humaines
Arrêté
Direction des Solidarités Anne DEVREESE
Date de publication : 31/05/2024 Date de la signature : 28/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 445 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Action sociale
Règlements
Commission
Avis
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1500 Classement : Ville de Paris
Règlementsest rectifié par : 
Arrêté
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 04/03/2024 Date de la signature : 28/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 707 Classement : Ville de Paris
Règlementsabroge : 
Arrêté
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1570 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : rectifie : 
Avis
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 17/02/2023 Date de la signature : 08/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 696 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : abroge : 
Arrêté
Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN
Date de publication : 08/07/2024 Date de la signature : 02/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 515 Classement : Ville de Paris
Règlements
Arrêté
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/05/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 328 Classement : Ville de Paris
Règlements
Arrêté
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2023 Date de la signature : 17/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 183 Classement : Ville de Paris
Règlements
Marchésest rectifié par :
