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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au profit du service d'hébergement en habitat diffus THELEMYTHE, géré par l’organisme gestionnaire THELEMYTHE situé au 6 bis avenue du Maine 75015 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	19/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au profit du service Mise à l'abri PARIS ADOS SERVICE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris, relatif au service SAUFAH géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement Solidarités

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Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au service PAJA 3, géré par l’organisme gestionnaire AURORE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Émission par la Ville de Paris d’un reversement en faveur du service d'accueil et d’hébergement provisoire « Croix-Nivert », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement Solidarités

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Arrêté

Émission par la Ville de Paris d’un titre de recette (service d'actions éducatives à domicile d’AED OLGA SPITZER, géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	08/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris relatif à la maison d'enfants à caractère social MANIN, gérée par l’organisme gestionnaire LA MAISON MATERNELLE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris de l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso», géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette d’un mandat en faveur de la Ville de Paris concernant l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso », géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE situé au 70, rue du Surmelin 75020 PARIS.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	17/08/2023
Date de la signature :	16/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Émission d’un titre de recette d’un mandat par la Ville de Paris relatif au Centre Maternel « Acacias - Sésame » géré par l’organisme gestionnaire L’ESSOR.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Emission d’un titre de recette par la Ville de Paris à la maison d'enfants à caractère social LEPINE, gérée par l’organisme gestionnaire LA BIENVENUE situé au 115 rue Pelleport, 75020 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	08/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris pour le service d'actions éducatives à domicile AED ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris pour le service de Placement Familial ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à l’établissement JONAS ECOUTE pour son service SAFEA géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à l’établissement JONAS ECOUTE pour son service SAMSA géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à l’établissement « MECS - Maison du Sacré Coeur » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à la maison d'accueil Nicole BRU, gérée par l’organisme gestionnaire l’association des Docteurs Bru

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à la maison d'accueil Nicole BRU, gérée par l’organisme gestionnaire l’association des Docteurs Bru

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris relatif au Service d'accueil de jour éducatif SAJE 11-12 Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes Solidarités

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris relatif au Service d'accueil de jour éducatif SAJE 13-14 Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes Solidarités

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Arrêté

Émission d’un titre de recette relatif à la MECS Clair Logis, située au 5, square Lamarck, à Paris 18e.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette (service d’Autonomie de la Sauvegarde de Paris, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Emission d’un titre de recettes par la Ville de Paris à l’association Estrélia pour le Centre Parental situé au 59 rue Riquet 75019 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Emission d’un titre de recettes par la Ville de Paris à la plateforme UBUNTU lot 1, géré par l’organisme gestionnaire AURORE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission de titres de recette par la Ville de Paris en faveur du foyer de l’OURCQ et du service autonomie de l’OURCQ, gérés par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Extension de capacité de 10 places du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS), situé 16, rue Paul Belmondo (75012), géré par l’association DIDOT ACCOMPAGNEMENT.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	27/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Fixation du budget définitif pour 2022 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	29/12/2022
Date de la signature :	27/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation du budget définitif pour 2023 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris

Direction des Solidarités Marion LELOUTRE

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	924
Classement :	Ville de Paris Solidarités Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation du budget prévisionnel pour 2023 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	28/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	587
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation du budget prévisionnel pour 2024 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	27/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	743
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de l’établissement « Accueils Éducatifs de Paris », géré par la Fondation La Vie au Grand Air (La VAGA) dite « PRIORITE ENFANCE » - Modificatif

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de l’établissement « Accueils Éducatifs de Paris », géré par la Fondation La Vie au Grand Air (La VAGA) dite « PRIORITE ENFANCE » - Modificatif.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de l’établissement « Accueils Éducatifs et Thérapeutiques de Paris », géré par la Fondation La Vie au Grand Air (La VAGA) dite « PRIORITE ENFANCE » - Modificatif

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de l’établissement « Accueils Éducatifs et Thérapeutiques de Paris », géré par la Fondation La Vie au Grand Air (La VAGA) dite « PRIORITE ENFANCE » - Modificatif.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de la MECS Gaby Cohen, gérée par l’organisme gestionnaire OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS - Modificatif

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil du service de placement familial dénommé « Service d’accueil familial, SAF 75 », situé 34 rue de Paradis (Paris 10e) et géré par l’association Jean Cotxet dont le siège est situé 7 boulevard de Magenta (Paris 10e)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	17/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	325
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités
est modifié par :	Fixation de la capacité d’accueil du service de placement familial dénommé « Service d’accueil familial, SAF 75 », situé 34 rue de Paradis (Paris 10e) et géré par l’association Jean Cotxet dont le siège est situé 7 boulevard de Magenta (Paris 10e) – Modificatif

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil du service de placement familial dénommé « Service d’accueil familial, SAF 75 », situé 34 rue de Paradis (Paris 10e) et géré par l’association Jean Cotxet dont le siège est situé 7 boulevard de Magenta (Paris 10e) – Modificatif

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	08/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités
modifie :	Fixation de la capacité d’accueil du service de placement familial dénommé « Service d’accueil familial, SAF 75 », situé 34 rue de Paradis (Paris 10e) et géré par l’association Jean Cotxet dont le siège est situé 7 boulevard de Magenta (Paris 10e)

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Arrêté

Fixation des charges brutes d’exploitation la quote-part de chacun des établissements gérés par l’association HOVIA au financement des frais de siège pour les années 2021 à 2025. – Modification de l’arrêté du 23 décembre 2021

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/03/2025
Date de la signature :	21/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médicosocial de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement de la formation spécialisée du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement de la formation spécialisée du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	03/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	250
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique. - Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	244
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Jacques BERGER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du d de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Sophie MARTINON

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	453,28
Classement :	Ville de Paris Action sociale Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Autres établissements publics - Organismes divers

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Arrêté

Fixation de la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris. – Modificatif.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	676
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est modifié par :	Arrêté modificatif portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

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Arrêté

Fixation de la composition du jury du concours sur titres d’assistant socio-éducatif, spécialité éducateur spécialisé et assistant des services sociaux (F/H) des établissements parisiens de la Direction des Solidarités (fonction publique hospitalière).

Direction des Solidarités Bénédicte VAPILLON

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

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Arrêté

Fixation de la composition du jury du concours sur titres d'éducateur technique spécialisé (F/H) des établissements parisiens de la Direction des Solidarités (fonction publique hospitalière).

Direction des Solidarités Bénédicte VAPILLON

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

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Arrêté

Fixation de la composition nominative des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail des Établissements Parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités.

Direction des Solidarités Gaëlle BITAUD

Date de publication :	21/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation, à compter du 1 er juillet 2024, du tarif journalier applicable aux Établissements ou services, gérés par la Fondation CASIP COJASOR. - Modificatif

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	753
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
modifie :	Fixation, à compter du 1er juillet 2024, du tarif journalier applicable aux Établissements ou services, gérés par la Fondation CASIP COJASOR

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er août 2022, du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social MANIN, gérée par l’organisme gestionnaire LA MAISON MATERNELLE.

Direction des Solidarités Nathalie REYES

Date de publication :	22/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	240,14
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er août 2024, du tarif journalier de la section d'adaptation spécialisée BERNARD WYBO, gérée par l’organisme gestionnaire ASEI

Direction des Solidarités Sarah CARDOSO

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er août 2024, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’organisme gestionnaire, l’association ENTRAIDE UNION

Direction des Solidarités Sarah CARDOSO

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable au CAJ Ménilmontant.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable au Foyer de Vie MYRIAM, géré par l’association Notre Dame de Joye.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable au SAVS EPI INSERTION.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	385
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable du service d'accueil familial « Hélène Weksler », géré par l’organisme gestionnaire OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS, situé au 117 rue du Faubourg du Temple, 75010 PARIS.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	250
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable du service d'hébergement en habitat diffus METABOLE, géré par l’organisme gestionnaire METABOLE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD ARTHUR GROUSSIER, géré par l’organisme gestionnaire Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	28/03/2023
Date de la signature :	22/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association CAP’DEVANT!

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, des tarifs journaliers applicables au SAVS Amsad Léopold Bellan géré par la Fondation Léopold BELLAN.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2024, du tarif journalier applicable à l’association Œuvre Secours aux Enfants (OSE).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2024, du tarif journalier applicable au SAVS IRIS, au SAVS CADET, au SAVS CHAMPIONNET, au CAJM RELAIS IDF, au FAM Inclusif (Hors les murs / Une maison en plus), gérés par la Fondation Elan Retrouvé

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, du tarif journalier applicable aux Établissements ou services gérés par l’association HOVIA

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, du tarif journalier applicable au SAMSAH VALENTIN HAUY, gérée par l’organisme gestionnaire VALENTIN HAUY et situé au 9 rue Moreau, 75012 PARIS

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	05/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs journaliers afférents à l’hébergement de l’EHPAD « Le Canal des Maraichers », géré par l’organisme gestionnaire « Partage et Vie »

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD « Jacques Barrot » , situé au 16 rue Gilbert Cesbron à PARIS (75017), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg. - Modificatif

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	03/04/2025
Date de la signature :	31/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
modifie :	Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement permanent de l'EHPAD JACQUES BARROT, situé au 16, rue Gilbert Cesbron, à PARIS (75017), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD « Jeanne d’Arc », situé au 21 rue du Général Bertrand à PARIS (75007), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg. - Modificatif

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	03/04/2025
Date de la signature :	31/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
modifie :	Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD JEANNE D'ARC, situé au 21, rue du Général Bertrand, à PARIS (75007), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er décembre 2024, du tarif journalier applicable du service d'hébergement en habitat diffus THELEMYTHE, géré par l’organisme gestionnaire THELEMYTHE situé au 6 bis avenue du Maine 75015 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	19/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er décembre 2024, du tarif journalier applicable au service SAFEA du PF JONAS ECOUTE, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ) – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'hébergement LES PLEIADES.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement LES PLEIADES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH)

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au CAJ Suzanne AUSSAGUEL, géré par l’association Anne-Marie RALLION

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable à « FV CHOISIR SON AVENIR », géré par l’association ANPIHM

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au SAMSAH PREPSY

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au SAVS AIDES

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au SAVS ARCAT

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, du tarif journalier applicable aux Centres et Foyers, gérés par l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP (CDH)

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers afférents à l’hébergement de l’EHPAD LA PIRANDELLE, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE GESTION-UNIVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement permanent de l’EHPAD AMARAGGI, situé au 11, boulevard Sérurier, 75019 PARIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	28/01/2025
Date de la signature :	27/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement permanent de l’EHPAD Maison De RetraIte Protestante de « La Muette », géré par « La Fondation Les Diaconesses de Reuilly »

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	875
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par la FONDATION MAISON DES CHAMPS

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	777
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des prix de journée 2023 afférents à la dépendance, applicables aux résidents à titre permanent d’une petite unité de vie.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	04/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile AMSAD géré par l’organisme gestionnaire La Fondation Léopold BELLAN, situé au situé 64, rue du Rocher – 75008 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ABRAPA, situé 1, rue Jean Monnet BP 70091 – 67201 ECKBOLSHEIM.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ADIAM situé 42, rue Le Peletier 75009 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LES AMIS, situé 111, rue Cardinet – 75017 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire AMSAV 18 ; situé 136, rue Championnet – 75018 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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