Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Autorisation donnée à l’association Croix-Rouge Française de créer un service à caractère expérimental, d’une capacité d’accueil de 30 places, destiné à l’accueil collectif de mineurs non accompagnés vulnérables, dont l’âge ne dépasse pas les 18 ans révolus.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Enfant Présent » pour la gestion de l’établissement « Enfant Présent », dont le siège est situé au 15 rue des Montiboeufs dans le 20e arrondissement de Paris, au titre de l’article L.312-1 du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association HOVIA pour créer une maison d’enfants à caractère social, d’une capacité d’accueil de quarante (40) places, destiné à l’accueil d’enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris, âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association Jean Cotxet qui gère la MECS « Amandiers Belleville » située 5C Cour de la Métairie, à Paris 20e pour accueillir des jeunes (public mixte) dans deux services distincts

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’Association Jean Coxtet pour procéder à l’extension de son service d’accueil et d’hébergement provisoire « Croix-Nivert » (N°Finess 750 829 632) situé 12 rue Georges Citerne 75015 Paris, destiné à des jeunes filles et garçons confiés à l’aide sociale à l’enfance, à hauteur d’une (1) place.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association Moissons Nouvelles qui gère la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) « Centre Educatif Mixte » située au 1, rue Jomard, à Paris (19e), à renforcer la capacité de son établissement à hauteur de dix (10) places destinées à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de 3 à 15 ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association OSE (Œuvre de Secours aux Enfants), pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Willy Fogel », d’une capacité d’accueil de dix-huit (18) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Autorisation donnée à l’association OSE (Œuvre de Secours aux Enfants), pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Willy Fogel », d’une capacité d’accueil de dix-huit (18) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans – Modificatif de l’arrêté du 4 avril 2024 (Changement de dénomination)

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association OSE (Œuvre de Secours aux Enfants), pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Willy Fogel », d’une capacité d’accueil de dix-huit (18) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans – Modificatif de l’arrêté du 4 avril 2024 (Changement de dénomination)

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	09/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Autorisation donnée à l’association OSE (OEuvre de Secours aux Enfants), pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Willy Fogel », d’une capacité d’accueil de dix-huit (18) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans – Modificatif de l’arrêté du 8 juillet 2025 (Changement de dénomination)
modifie :	Autorisation donnée à l’association OSE (Œuvre de Secours aux Enfants), pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Willy Fogel », d’une capacité d’accueil de dix-huit (18) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Le Refuge des Cheminots », pour le prélèvement sur le budget de fonctionnement des établissements et services qu’elle gère, d'une quote-part de frais de siège sociaux, pour une durée de 5 ans, à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2029 (inclus).

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Autorisations Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « la Sauvegarde de l’Adolescence » de percevoir des frais de siège pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2022.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	13/07/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	425,59
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association Société Philanthropique, à gérer le centre maternel « Maison de la Mère et de l’Enfant » situé 44, rue Labat, à Paris (75018)

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la L’association UFSE (Union Française pour le Sauvetage de l’Enfance) pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « la Montgolfière », d’une capacité d’accueil de trente (30) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à Droit d’Enfance – Fondation A, qui gère le service d’accueil familial Relais Alésia situé au 19 rue de la Véga 75012 PARIS, à renforcer son service à hauteur de dix (10) places structurées en « maison d’accueil familial », destinées à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’établissement Notr’Asso, géré par l’association « Groupe SOS Jeunesse » (à créer 2 places supplémentaires, pour des jeunes âgés de 12 à 18 ans en souffrance psychique et/ou présentant des troubles de la conduite et du comportement) - Modificatif.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation de l’Armée du Salut de gérer le Centre maternel « les Lilas » situé au 9, avenue de la Porte des lilas, à Paris 19ème.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Grancher, pour créer un village d’enfants dénommé « Rosalia », d’une capacité d’accueil de cinquante-trois (53) places, destiné à accueillir des fratries confiées à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés, de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Grancher, de procéder à la modification des autorisations de fonctionnement de l’établissement « Placement familial Grancher », à compter du 1er janvier 2023.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations
est modifié par :	Modification des autorisations de fonctionnement de l’établissement « JOSEPH » géré par la fondation Grancher

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Grancher, de procéder à la réorganisation de son établissement « Jonas Écoute ».

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations
est modifié par :	Modification de l’arrêté d’autorisation en faveur de la Fondation Grancher, de procéder à une réorganisation des capacités d’accueil de son établissement dénommé « Jonas Écoute » dont la capacité d’accueil totale est portée à cent-deux (102) places.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon « la FOCSS », dont le siège social est situé au 35, Rue du plateau, à Paris (19e), à gérer le Centre Parental ESTRELIA, situé au 53-59 rue Riquet 75019 PARIS

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation OPEJ Baron Edmond de Rothschild, de procéder à l’extension de son service d’accueil de jour éducatif situé au 174, quai de Jemmapes, dans le 10ème arrondissement de Paris

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	101
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à La fondation OVE (Œuvre des Villages d’Enfants), dont le siège est situé au 19 rue Marius Grosso Vaulx-en-Velin (69120), est autorisée à créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Maison Robert Doisneau », d’une capacité d’accueil de quarante (40) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à la SAS « Claudine Olivier » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Claudine Olivier- The Village » situé au 22 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Solidarités Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/05/2023
Date de la signature :	19/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation est donnée à l’association Jean Cotxet, dont le siège est situé 7 boulevard de Magenta (Paris 10e), pour gérer une MECS dénommée « Foyer Jenner », située 37, rue Jenner (Paris 13e) d’une capacité de soixante-deux (62) places, pouvant accueillir des jeunes filles et garçons âgés de six (6) à vingt-et-un (21) ans dans deux services distincts.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation est donnée à l’association La Sauvegarde de l’Adolescence à Paris pour gérer le fonctionnement du service d’Autonomie dénommé « Service d’Autonomie de la Sauvegarde de Paris » et le service d’AED de la Sauvegarde de Paris

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	341
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Extension de la capacité du service d’AED, modification d’adresse du Centre Treize et changement de dénomination du service d’AED renforcée (désormais service d’autonomie de la Sauvegarde de Paris), géré par La Sauvegarde de l’Adolescence - Modificatif

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation est donnée à la MECS Manin, située 38 rue Manin, 75019 Paris, gérée par l’association Maison maternelle à accueillir 57 enfants et adolescents âgés de 3 à 16 ans dans le cadre d’un accueil mixte

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation d’extension de capacité de 70 à 80 places du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale CHAMPIONNET sis 74/76, rue Championnet, 75018 PARIS, géré par la Fondation L’ELAN RETROUVE.

Direction des Solidarités Olivia REIBEL

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	18/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Autorisations Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis d’appel à manifestation d’intérêt : Pour le transfert d’autorisation de gestion de la maison d’enfants a caractère sociale Manin – Maison maternelle – située à Paris (19e).

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/06/2025
Date de la signature :	11/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1296
Classement :	Ville de Paris Solidarités Manifestations d’intérêt Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Sophie MARTINON

Date de publication :	17/09/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de classement de la CISAAP

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Hamidou SAMAKE Tanguy BODIN

Date de publication :	18/02/2026
Date de la signature :	30/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	52
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « Moissons Nouvelles ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	499
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis rendu par la commission d’information et de sélection conjointe d’appel à projet social ou médico-social réunie le 27 janvier 2026

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Véronique LEVIEUX Tanguy BODIN

Date de publication :	13/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Commission Solidarités Appels à projets

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Centre de formation professionnelle de Villepreux. - Régie de recettes n° 01481 et d'avances n° 00481 - Abrogation de l’arrêté départemental du 19 décembre 2001 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante. Désignation du régisseur et du mandataire suppléante.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	05/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
modifie :	Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE)

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	500,35
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « AVVEJ.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	02/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	501,94
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) – Association « La BIENVENUE ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « GROUPE SOS JEUNESSE ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	21/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	506,58
Classement :	Ville de Paris Action sociale Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) de l’association « OEuvre de Secours aux Enfants ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	11/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	509,29
Classement :	Ville de Paris Action sociale Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre la Fondation d'Auteuil et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	03/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Création d’environ 120 places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris – avis d’appel à projet publié le 11 juillet 2023

Direction des Solidarités Dominique VERSINI

Date de publication :	19/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Appels à projets

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème des droits de l’enfant

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	767
Classement :	Ville de Paris Solidarités Subventions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des agents départementaux habilités à contrôler les établissements et services sociaux et médico-sociaux prenant en charge, hébergeant ou accompagnant des personnes âgées ou en situation de handicap à Paris, et relevant de la compétence de la Mairie de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	28/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des agents pouvant effectués les contrôles prévus au titre de la Section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative », du Chapitre III, du Titre I, du Livre III du Code de l’action sociale et des familles ; des établissements et services sociaux et médico-sociaux prenant en charge, hébergeant ou accompagnant des personnes âgées ou en situation de handicap à Paris, et relevant de la compétence de la Mairie de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	13/12/2022
Date de la signature :	05/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Direction des Solidarités Julie BASTIDE

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est abrogé par :	Nomination des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles
abroge :	Nomination des correspondants du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres de droit siégeant à la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris – Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation, pour le compte de la Ville de Paris, des agents en tant qu’instructeurs de la procédure d’appel à projets pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire pour des adultes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/12/2025
Date de la signature :	27/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Solidarités Appels à projets

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Direction des Solidarités. - Centre MICHELET - Régie de recettes n° 01451 et d’avances n° 00451 - Abrogation de l’arrêté municipal du 11 juillet 2023 désignant un régisseur intérimaire et une mandataire suppléante - Désignation d'un régisseur intérimaire et des mandataires suppléantes

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies
abroge :	Direction des Solidarités. - Centre MICHELET - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01451 / avances n° 00451) - Abrogation de l’arrêté municipal du 20 janvier 2023 désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Direction des Solidarités. - Foyer des RECOLLETS - Régie de recettes et d’avances (Recettes n° 01498 / Avances n° 00498) - Modification de l’arrêté départemental du 26 mai 2003 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation de la mandataire suppléante

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	15/12/2025
Date de la signature :	09/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Direction des Solidarités. - Maison d’accueil de l’enfance Eleanor Roosevelt - Régie d’avances n° 00488 - Désignation du régisseur et du mandataire suppléant (Abrogation de l’arrêté municipal du 2 janvier 2024)

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies
abroge :	Direction des Solidarités. - MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante (Abrogation de l’arrêté municipal du 30 mai 2022 modifié désignant un régisseur et les mandataires suppléantes)

Ajouter au Panier

Document numérique