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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « GROUPE SOS JEUNESSE ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	21/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	506,58
Classement :	Ville de Paris Action sociale Solidarités

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Avis

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) de l’association « OEuvre de Secours aux Enfants ».

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	11/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	509,29
Classement :	Ville de Paris Action sociale Solidarités

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Avis

Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre la Fondation d'Auteuil et la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	03/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Solidarités Conventions Dotation globale

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Avis

Création d’environ 120 places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris – avis d’appel à projet publié le 11 juillet 2023

Direction des Solidarités Dominique VERSINI

Date de publication :	19/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Appels à projets

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème des droits de l’enfant

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	767
Classement :	Ville de Paris Solidarités Subventions

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Arrêté

Désignation des agents départementaux habilités à contrôler les établissements et services sociaux et médico-sociaux prenant en charge, hébergeant ou accompagnant des personnes âgées ou en situation de handicap à Paris, et relevant de la compétence de la Mairie de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	28/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Désignation des agents pouvant effectués les contrôles prévus au titre de la Section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative », du Chapitre III, du Titre I, du Livre III du Code de l’action sociale et des familles ; des établissements et services sociaux et médico-sociaux prenant en charge, hébergeant ou accompagnant des personnes âgées ou en situation de handicap à Paris, et relevant de la compétence de la Mairie de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	13/12/2022
Date de la signature :	05/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Désignation des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Direction des Solidarités Julie BASTIDE

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est abrogé par :	Nomination des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles
abroge :	Nomination des correspondants du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

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Arrêté

Désignation des membres de droit siégeant à la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris – Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Arrêté

Direction des Solidarités. - Centre MICHELET - Régie de recettes n° 01451 et d’avances n° 00451 - Abrogation de l’arrêté municipal du 11 juillet 2023 désignant un régisseur intérimaire et une mandataire suppléante - Désignation d'un régisseur intérimaire et des mandataires suppléantes

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies
abroge :	Direction des Solidarités. - Centre MICHELET - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01451 / avances n° 00451) - Abrogation de l’arrêté municipal du 20 janvier 2023 désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante.

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Arrêté

Direction des Solidarités. - Maison d’accueil de l’enfance Eleanor Roosevelt - Régie d’avances n° 00488 - Désignation du régisseur et du mandataire suppléant (Abrogation de l’arrêté municipal du 2 janvier 2024)

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies
abroge :	Direction des Solidarités. - MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante (Abrogation de l’arrêté municipal du 30 mai 2022 modifié désignant un régisseur et les mandataires suppléantes)

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Arrêté

Direction des Solidarités. - MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Modification de l’arrêté municipal consolidé du 13 décembre 2001 modifié, afin de prendre en compte la mise à jour des modes de paiement et la consolidation de l’arrêté.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

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Arrêté

Direction des Solidarités. - SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL PARISIEN D’AUXERRE - Régie de recettes n° 01457 et d’avances n° 00457 - Abrogation de l’arrêté municipal du 3 octobre 2024, modifié, désignant un régisseur intérimaire et une mandataire suppléante - Désignation du régisseur et d'un mandataire suppléant.

Direction des Solidarités Nathalie VERDIER

Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies
abroge :	Direction des Solidarités. - SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL PARISIEN D’AUXERRE - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01457 / avances n° 00 457) - Abrogation de l’arrêté municipal du 25 janvier 2021, modifié, désignant le régisseur, et le mandataire suppléant.

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Arrêté

Direction des Solidarités. - SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL PARISIEN D’ENGHIEN - Régie de recettes n° 01468 et d’avances n° 00468 - Modification de l’arrêté municipal du 13 janvier 2021, désignant la régisseuse et la mandataire suppléante. Désignation de mandataires suppléantes.

Direction des Solidarités Françoise DORLENCOURT

Date de publication :	26/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Régies Solidarités

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Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au profit du centre maternel « MAISON DE LA MERE ET DE L’ENFANT », géré par l’organisme gestionnaire LA SOCIETE PHILANTROPIQUE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	349
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au profit du service d'hébergement en habitat diffus THELEMYTHE, géré par l’organisme gestionnaire THELEMYTHE situé au 6 bis avenue du Maine 75015 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	19/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au profit du service Mise à l'abri PARIS ADOS SERVICE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris, relatif au service SAUFAH géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement Solidarités

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Arrêté

Emission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au service PAJA 3, géré par l’organisme gestionnaire AURORE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement

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Arrêté

Émission par la Ville de Paris d’un reversement en faveur du service d'accueil et d’hébergement provisoire « Croix-Nivert », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement Solidarités

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Arrêté

Émission par la Ville de Paris d’un titre de recette (service d'actions éducatives à domicile d’AED OLGA SPITZER, géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	08/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris relatif à la maison d'enfants à caractère social MANIN, gérée par l’organisme gestionnaire LA MAISON MATERNELLE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris de l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso», géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette d’un mandat en faveur de la Ville de Paris concernant l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso », géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE situé au 70, rue du Surmelin 75020 PARIS.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	17/08/2023
Date de la signature :	16/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Émission d’un titre de recette d’un mandat par la Ville de Paris relatif au Centre Maternel « Acacias - Sésame » géré par l’organisme gestionnaire L’ESSOR.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Emission d’un titre de recette par la Ville de Paris à la maison d'enfants à caractère social LEPINE, gérée par l’organisme gestionnaire LA BIENVENUE situé au 115 rue Pelleport, 75020 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	08/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris pour le service d'actions éducatives à domicile AED ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris pour le service de Placement Familial ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à l’établissement JONAS ECOUTE pour son service SAFEA géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à l’établissement JONAS ECOUTE pour son service SAMSA géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à l’établissement « MECS - Maison du Sacré Coeur » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à la maison d'accueil Nicole BRU, gérée par l’organisme gestionnaire l’association des Docteurs Bru

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Document numérique

Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris, relatif à la maison d'accueil Nicole BRU, gérée par l’organisme gestionnaire l’association des Docteurs Bru

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris relatif au Service d'accueil de jour éducatif SAJE 11-12 Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris relatif au Service d'accueil de jour éducatif SAJE 13-14 Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes Solidarités

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Arrêté

Émission d’un titre de recette relatif à la MECS Clair Logis, située au 5, square Lamarck, à Paris 18e.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission d’un titre de recette (service d’Autonomie de la Sauvegarde de Paris, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Emission d’un titre de recettes par la Ville de Paris à l’association Estrélia pour le Centre Parental situé au 59 rue Riquet 75019 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Emission d’un titre de recettes par la Ville de Paris à la plateforme UBUNTU lot 1, géré par l’organisme gestionnaire AURORE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Émission de titres de recette par la Ville de Paris en faveur du foyer de l’OURCQ et du service autonomie de l’OURCQ, gérés par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Solidarités Titres de recettes

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Arrêté

Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Extension de capacité de 10 places du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS), situé 16, rue Paul Belmondo (75012), géré par l’association DIDOT ACCOMPAGNEMENT.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	27/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Extension de capacité de 20 places du Centre d’Activités de Jour (CAJ) géré par l’association ASEI situé 3 allée Eugénie Paris (75015)

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Fixation du budget définitif pour 2022 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	29/12/2022
Date de la signature :	27/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation du budget définitif pour 2023 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris

Direction des Solidarités Marion LELOUTRE

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	924
Classement :	Ville de Paris Solidarités Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation du budget prévisionnel pour 2023 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	28/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	587
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation du budget prévisionnel pour 2024 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	27/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	743
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de l’établissement « Accueils Éducatifs de Paris », géré par la Fondation La Vie au Grand Air (La VAGA) dite « PRIORITE ENFANCE » - Modificatif

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Fixation de la capacité d’accueil de l’établissement « Accueils Éducatifs de Paris », géré par la Fondation La Vie au Grand Air (La VAGA) dite « PRIORITE ENFANCE » - Modificatif.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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