Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Jacques BERGER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du d de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Sophie MARTINON

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	453,28
Classement :	Ville de Paris Action sociale Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Autres établissements publics - Organismes divers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris. – Modificatif.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	676
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est modifié par :	Arrêté modificatif portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du jury du concours sur titres d’assistant socio-éducatif, spécialité éducateur spécialisé et assistant des services sociaux (F/H) des établissements parisiens de la Direction des Solidarités (fonction publique hospitalière).

Direction des Solidarités Bénédicte VAPILLON

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du jury du concours sur titres d'éducateur technique spécialisé (F/H) des établissements parisiens de la Direction des Solidarités (fonction publique hospitalière).

Direction des Solidarités Bénédicte VAPILLON

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition nominative des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail des Établissements Parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités.

Direction des Solidarités Gaëlle BITAUD

Date de publication :	21/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1 er juillet 2024, du tarif journalier applicable aux Établissements ou services, gérés par la Fondation CASIP COJASOR. - Modificatif

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	753
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
modifie :	Fixation, à compter du 1er juillet 2024, du tarif journalier applicable aux Établissements ou services, gérés par la Fondation CASIP COJASOR

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er août 2022, du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social MANIN, gérée par l’organisme gestionnaire LA MAISON MATERNELLE.

Direction des Solidarités Nathalie REYES

Date de publication :	22/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	240,14
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er août 2024, du tarif journalier de la section d'adaptation spécialisée BERNARD WYBO, gérée par l’organisme gestionnaire ASEI

Direction des Solidarités Sarah CARDOSO

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er août 2024, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’organisme gestionnaire, l’association ENTRAIDE UNION

Direction des Solidarités Sarah CARDOSO

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable au CAJ Ménilmontant.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable au Foyer de Vie MYRIAM, géré par l’association Notre Dame de Joye.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable au SAVS EPI INSERTION.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	385
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable du service d'accueil familial « Hélène Weksler », géré par l’organisme gestionnaire OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS, situé au 117 rue du Faubourg du Temple, 75010 PARIS.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	250
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, du tarif journalier applicable du service d'hébergement en habitat diffus METABOLE, géré par l’organisme gestionnaire METABOLE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD ARTHUR GROUSSIER, géré par l’organisme gestionnaire Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	28/03/2023
Date de la signature :	22/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association CAP’DEVANT!

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2023, des tarifs journaliers applicables au SAVS Amsad Léopold Bellan géré par la Fondation Léopold BELLAN.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2024, du tarif journalier applicable à l’association Œuvre Secours aux Enfants (OSE).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2024, du tarif journalier applicable au SAVS IRIS, au SAVS CADET, au SAVS CHAMPIONNET, au CAJM RELAIS IDF, au FAM Inclusif (Hors les murs / Une maison en plus), gérés par la Fondation Elan Retrouvé

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, du tarif journalier applicable aux Établissements ou services gérés par l’association HOVIA

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, du tarif journalier applicable au SAMSAH VALENTIN HAUY, gérée par l’organisme gestionnaire VALENTIN HAUY et situé au 9 rue Moreau, 75012 PARIS

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	05/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs journaliers afférents à l’hébergement de l’EHPAD « Le Canal des Maraichers », géré par l’organisme gestionnaire « Partage et Vie »

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD « Jacques Barrot » , situé au 16 rue Gilbert Cesbron à PARIS (75017), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg. - Modificatif

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	03/04/2025
Date de la signature :	31/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
modifie :	Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement permanent de l'EHPAD JACQUES BARROT, situé au 16, rue Gilbert Cesbron, à PARIS (75017), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD « Jeanne d’Arc », situé au 21 rue du Général Bertrand à PARIS (75007), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg. - Modificatif

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	03/04/2025
Date de la signature :	31/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
modifie :	Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement de l’EHPAD JEANNE D'ARC, situé au 21, rue du Général Bertrand, à PARIS (75007), géré par la Fondation COS Alexandre Glasberg

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er décembre 2024, du tarif journalier applicable du service d'hébergement en habitat diffus THELEMYTHE, géré par l’organisme gestionnaire THELEMYTHE situé au 6 bis avenue du Maine 75015 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	19/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er décembre 2024, du tarif journalier applicable au service SAFEA du PF JONAS ECOUTE, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ) – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM).

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'hébergement LES PLEIADES.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement LES PLEIADES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH)

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au CAJ Suzanne AUSSAGUEL, géré par l’association Anne-Marie RALLION

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable à « FV CHOISIR SON AVENIR », géré par l’association ANPIHM

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au SAMSAH PREPSY

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au SAVS AIDES

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, du tarif journalier applicable au SAVS ARCAT

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, du tarif journalier applicable aux Centres et Foyers, gérés par l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP (CDH)

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers afférents à l’hébergement de l’EHPAD LA PIRANDELLE, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE GESTION-UNIVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement permanent de l’EHPAD AMARAGGI, situé au 11, boulevard Sérurier, 75019 PARIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	28/01/2025
Date de la signature :	27/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables afférents à l’hébergement permanent de l’EHPAD Maison De RetraIte Protestante de « La Muette », géré par « La Fondation Les Diaconesses de Reuilly »

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	875
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2025, des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par la FONDATION MAISON DES CHAMPS

Direction des Solidarités David COMPAIN

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	777
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des prix de journée 2023 afférents à la dépendance, applicables aux résidents à titre permanent d’une petite unité de vie.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	04/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile AMSAD géré par l’organisme gestionnaire La Fondation Léopold BELLAN, situé au situé 64, rue du Rocher – 75008 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ABRAPA, situé 1, rue Jean Monnet BP 70091 – 67201 ECKBOLSHEIM.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ADIAM situé 42, rue Le Peletier 75009 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LES AMIS, situé 111, rue Cardinet – 75017 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire AMSAV 18 ; situé 136, rue Championnet – 75018 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique