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Administratives de la Ville de Paris

Décision

Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour le projet d’étude d’un profil de baignade de la Seine à Paris dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	296
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’Agence nationale du Sport au titre du dispositif de soutien à la rénovation énergétique et à la modernisation des équipements sportifs pour l’amélioration de la performance énergétique de la piscine Didot, à Paris 14 e.

Direction de la Jeunesse et des Sports Patrick GEOFFRAY

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	537
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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un appel à projets européens visant à combattre la violence liée à l’honneur

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Claire MOSSÉ

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet de coopération européenne sur le thème de la vie nocturne.

Ville de Paris Fréderic HOCQUARD

Date de publication :	19/04/2023
Date de la signature :	18/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet de coopération territoriale européenne sur le thème de la riothermie.

Direction de la Propreté et de l'Eau Nicolas LONDINSKY

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème de l’amélioration du cadre de vie et de l’accès au logement

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mariane FONTAN

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème de l’emploi et l’insertion dans la transition écologique

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Lola BERGÈS

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème de l’engagement citoyen en faveur de la transition bas carbone à l’échelle des quartiers

Direction de la Transition Ecologique et du Climat François CROQUETTE

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème de la réduction de la publicité dans l’espace public urbain

Direction de la Transition Ecologique et du Climat François CROQUETTE

Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	15/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Commission européenne pour la participation à un projet européen sur le thème de la régénération et de la résilience urbaine.

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Laurence GIRARD

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande d'une subvention à la Commission européenne pour la réalisation du projet CEIMPACT (dont le démarrage est prévu en septembre 2024) dans le cadre du programme Horizon Europe, dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/08/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention au Conseil régional des Hauts de France, autorité nationale pour le programme Interreg Europe, dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	04/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	327
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les études de maitrise d’oeuvre et les travaux en vue de la restauration de la fontaine des Quatre-Saisons, Paris 7e.

Direction Constructions Publiques et Architecture Philippe CAUVIN

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	300
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la restauration de l’Esplanade du Dinh située dans le Jardin d’Agronomie Tropicale – 45 bis avenue de la Belle-Gabrielle (12e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	06/02/2024
Date de la signature :	02/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	364
Classement :	Ville de Paris Subventions
est abrogé par :	Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la restauration de l’Esplanade du Dinh située dans le Jardin d’Agronomie Tropicale – 45 bis avenue de la Belle-Gabrielle (12e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris – Annule et remplace la décision du 2 février 2024

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la restauration de l’Esplanade du Dinh située dans le Jardin d’Agronomie Tropicale – 45 bis avenue de la Belle-Gabrielle (12e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris – Annule et remplace la décision du 2 février 2024

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Subventions
abroge :	Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la restauration de l’Esplanade du Dinh située dans le Jardin d’Agronomie Tropicale – 45 bis avenue de la Belle-Gabrielle (12e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la restauration de la façade principale et des façades sur cour de l’Eglise Saint-Joseph des Carmes, située 70 rue de Vaugirard (6 e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration des façades principale et Est et de la Sacristie de l’Eglise Saint-Pierre-du-Gros-Caillou, située 92 rue Saint-Dominique (8e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la restauration du Transept Ouest donnant sur le bd Malesherbes de l’Eglise Saint- Augustin, située place Saint-Augustin (8 e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	25/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour la restauration des grilles de la façade principale et du chevet et la reprise des sols des courettes du chevet de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul située place Franz-Liszt (10e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Guillaume LEFEVRE

Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	10/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de relevage du Grand Orgue de la Basilique du Sacré-Cœur de Montmartre située 35 rue du Chevalier de la Barre (18e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	424
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de remise en état des roues de sonnerie de la cloche de la basilique du Sacré-Coeur située place du Parvis du Sacré-Coeur (Paris 18e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration et consolidation des maçonneries et structures de l’Eglise Notre-Dame de Lorette située 18 bis rue de Châteaudun (9e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration de l’Eglise Saint-Bernard de la Chapelle située 11 rue Affre (18e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration de l’Eglise de la Trinité, située place d’Estienne d’Orves (9e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Thierry BALEREAU

Date de publication :	07/07/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration de l’Église de la Trinité, située place d’Estienne d’Orves (9e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration de l’Eglise de la Trinité, située place d’Estienne d’Orves (9e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Maël PERRONNO

Date de publication :	07/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration des façades de l’église Notre- Dame de Lorette, située 18, bis rue de Châteaudun (9e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Thierry BALEREAU

Date de publication :	07/02/2023
Date de la signature :	26/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’Etat pour les travaux de restauration des façades du presbytère et du porche de l’église Saint-Germain-des-Prés (6e).

Direction du Logement et de l'Habitat Blanche GUILLEMOT

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	05/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration de la Fontaine des Innocents, située place Joachim du Bellay (1er) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Thierry BALEREAU

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État pour les travaux de restauration de la tour du moulin de la charité au cimetière du Montparnasse (Paris 14e arrondissement) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Abdelrahime BENDAIRA

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	251
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État sur deux opérations au titre des dispositifs de dotation de soutien à l’investissement des collectivités locales (projet de réaménagement de l’axe Chapelle (18e), de Marx-Dormoy à la Porte, au titre de la DSIL) et (création de la piscine Belliard (18e) au titre de la DSID).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	13/04/2023
Date de la signature :	11/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Arrêté

Demande de subvention à l'État au titre du dispositif « Destination France » pour une étude d’opportunité en vue de valoriser la culture, le patrimoine parisien et son histoire.

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	22/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’amélioration du confort d’été du conservatoire Paul Dukas (12e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	492
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l'État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet d’amélioration de la performance énergétique de la crèche dite l’Araignée gentille, 6 square Ornano (18e)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	12/05/2023
Date de la signature :	10/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’amélioration de la performance énergétique de l’école maternelle Pereire (17e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	10/06/2024
Date de la signature :	03/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’amélioration de la performance énergétique de l’école maternelle Souzy (11e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’amélioration de la performance énergétique de l’école maternelle Traversière (12e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement de 25 abords d’écoles

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	365
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement de l’Avenue du Général Leclerc (14e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement des espaces de voirie du secteur Orgues de Flandre (19e)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement d’un jardin mémoriel sur la Place Saint Gervais, Paris 4e.

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	590
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement de la place du Colonel Fabien (Paris 10e/19e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement de la place Félix Eboué (12 e)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement de la Place Nationale et des rues Nationale, Sthrau et Renard (Paris 13e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	03/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement d’un sentier ferroviaire sur la Petite Ceinture du 15e arrondissement.

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement d’un sentier ferroviaire sur la Petite Ceinture du 19e arrondissement.

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Arrêté

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de collecte des déchets alimentaires des Parisiennes et des Parisiens

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	18/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de contrat de performance énergétique sur 20 écoles parisiennes.

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	391
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de contrat de performance énergétique sur 9 collèges parisiens

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	22/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de création de la forêt urbaine de la Catalogne (14e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	03/04/2023
Date de la signature :	30/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de création de la forêt urbaine de l'Hôtel de Ville (4e arrondissement)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	01/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de création du jardin Laure Albin Guillot (phase 2) dans le 13 e arrondissement

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	11/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de création du parc Python Duvernois (20e) – Phase 2

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	584
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’extension et réaménagement du square Marie Curie - Phase 1 (13e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’ouverture au public du jardin du Val de Grace (Paris 5e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet le projet d’amélioration de la performance énergétique de l’école élémentaire des Bauches (16e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	10/06/2024
Date de la signature :	03/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	537
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de réaménagement de la Place de Rungis et de la rue de la Fontaine à Mulard (Paris 13e).

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	13/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	281
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de réhabilitation de l’ensemble immobilier situé au 33 rue des Vignoles (20e).

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	602
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de renaturation d’un tronçon de la Petite ceinture ferroviaire dans le 20e arrondissement.

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	596
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de rénovation énergétique de la crèche Drouot (Paris 9e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	19/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	605
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de rénovation énergétique de la cuisine de l’école maternelle 4 place Jean-Baptiste Clément (Paris 18e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
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Décision

Demande de subvention à État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de restructuration de la crèche Saint-Roch (1er)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	06/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	537
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de restructuration de la crèche située 10 rue Préault (Paris 19e).

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
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Décision

Demande de subvention à État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de restructuration de la crèche située 101 rue de la Glacière (13e)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de restructuration de la crèche située 145 rue de l’Université (7e).

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	361
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Décision

Demande de subvention à État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour le projet de restructuration de la crèche située 7 allée des Eiders (19e).

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	28/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	495
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de restructuration d’un ensemble immobilier 33, rue des Vignoles, Paris 20e.

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	589
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de restructuration en vue de la création d’une crèche multi-accueil au 18 rue Salneuve (17e)

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	325
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de transformation de 27 cours de récréation des écoles et collèges parisiens en « oasis »

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	542
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Décision

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert » pour la rénovation de la piscine Château-Landon (10e).

Direction des Finances et des Achats Véronique AVRIL

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	19/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	495
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment l’achat de mobilier dans le cadre de la création de la médiathèque James BALDWIN– 12, rue Jean Quarré 75019 PARIS.

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	496
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment l’achat de mobilier dans le cadre de la restructuration de la Bibliothèque Europe – Jean D’ORMESSON (8e)

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment pour les dépenses liées à l’acquisition de liseuses dans le cadre du développement de l’offre numérique et des collections du Service du Document et des Échanges (11e) pour l’ensemble du réseau des bibliothèques.

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	487
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment pour les dépenses liées à l’acquisition de matériel antivol RFID dans le cadre du projet d’automatisation de la Bibliothèque Arthur RIMBAUD (4e)

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment pour les dépenses liées à l’acquisition de matériel antivol RFID dans le cadre du projet d’automatisation de la Bibliothèque Lancry- Claire BRETECHER (10e).

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment pour les dépenses liées à l’acquisition de matériel antivol RFID dans le cadre du projet d’automatisation de la Bibliothèque SORBIER (20e)

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment pour les dépenses liées à l’acquisition de matériel antivol RFID dans le cadre du projet de la création de la médiathèque James BALDWIN– 12, rue Jean Quarré 75019 PARIS

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	496
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques et notamment pour les dépenses liées à de la bibliothèque Virginia WOOLF sur la ZAC Paul BOURGET (13e)

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	496
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation générale de décentralisation pour les dépenses liées au développement de l’offre numérique et notamment le catalogage, la numérisation et la rétro-conversion des collections patrimoniales

Direction des Affaires Culturelles Aurélie FILIPPETTI

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	487
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Décision

Demande de subvention à l’Etat au titre des études ou travaux sur monuments historiques pour la restauration du Columbarium du cimetière du Père Lachaise (20e)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	27/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	487
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Document numérique

Décision

Demande de subvention à l’État au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement de la route de la ceinture nord du lac Daumesnil (12e)

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	489
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Décision

Demande d’une subvention de FSE+ pour l’accompagnement des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) en vue de leur insertion sociale et professionnelle

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	366
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Document numérique

Décision

Demande d’une subvention de FSE+ pour intensifier les capacités des espaces parisiens d’insertion à conduire des parcours d’accompagnement sociaux et professionnels équilibrés et dynamiques auprès des allocataires RSA parisiens

Direction des Finances et des Achats Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	366
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Arrêté

Demande de subvention globale FSE+ dans le cadre du programme FSE+ 2021-2027

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Marie-Aline ROMAGNY

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
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Document numérique

Décision

Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris pour le projet de renaturation de la Plaine de Mortemart dans le bois de Vincennes (12ème) dans le cadre de l’appel à projet « Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ».

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	24/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	321
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Décision

Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris pour les projets d’étude d’aménagement de trois sites de baignade de la Seine à Paris dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Subventions

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Décision

Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris pour la réalisation des projets de pistes cyclables du Boulevard Haussmann (Paris 8-9es), du Boulevard Malesherbes (Paris 8e), de la rue de Charenton (Paris 12e) et de l’avenue Belgrand (Paris 20e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	06/06/2023
Date de la signature :	10/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	493
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Décision

Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain pour l’achat de 11 poids lourds propres, dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris.

Direction de l'Immobilier, de la logistique et des Transports Marie-Pierre AUGER

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Subventions

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