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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Annexe fixant la liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 29 février 2024

Préfecture de Police

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté BCERSC n° 24000010 du 5 mars 2024 complétant l ’arrêté BCERSC n° 23000083 du 30 novembre 2023 portant ouverture de deux concours externe et interne pour l ’accès au grade d’adjoint administratif principal de 2e classe du corps des adjoints administratifs de la préfecture de Police organisés au titre de l’année 2024

Préfecture de Police Elsa PEPIN

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	05/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
complète :	Arrêté n° 23000083 du 30 novembre 2023 portant ouverture de deux concours externe et interne pour l’accès au grade d’adjoint administratif principal de 2 e classe du corps des adjoints administratifs de la préfecture de Police organisés au titre de l’année 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2023-0727 autorisant l’installation du système de vidéo protection de la préfecture de Police

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	1940
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2024-1601 du 4 décembre 2024 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 4 octobre 2024

Préfecture de Police Laurence GIREL-GORIZZUTTI

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	04/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2024-1684 du 24 décembre 2024 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 15 novembre 2024

Préfecture de Police Laurence GIREL-GORIZZUTTI

Date de publication :	07/01/2025
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0178 Portant réouverture de l’« HÔTEL CHOISY » 76, avenue de Choisy, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n 20 24 T 1 4289 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationne ment rue de Bretagne à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-01543 du 13 décembre 2023 portant composition de la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P).

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023–0778 portant réouverture de l’HÔTEL ALBERTE (ex prince) sis 66, avenue bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0783 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0785 portant ouverture partielle de L’HOTEL ESTE 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0786 portant ouverture de la « MAISON D’ÉGYPTE » 7, boulevard Jourdan, à Paris 14e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0809 du 20 juillet 2023 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 - 0858 portant réouverture de la résidence HÔTELIÈRE EDGAR SUITES MONTMARTRE sise 7, rue Paul Albert à paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0881 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	281
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0997 portant ouverture de l’hôtel « VHL MONTPARNASSE EIFFEL » (anciennement hôtel « ABEROTEL ») situé 24 RUE BLOMET, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	23/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1016 portant ouverture de la résidence de tourisme APPART’CITY situé 114, avenue Daumesnil, à Paris 12e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	25/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1019 portant ouverture de l’hôtel « DISTRICT NATION » (anciennement « hôtel ALFA ») situé 12, rue Guénot, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	30/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1054 portant ouverture de l’hôtel « BLOOM HOUSE HOTEL & SPA » 23 rue du château Landon, à Paris 10e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1058 du 12 Septembre 2023 Portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	496
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 - 1071 portant ouverture du foyer de vie Camille Claudel sis 93-97, rue des haies, à Paris 20e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	21/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110004 du 4 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna et rue Galilée, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110005 du 3 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110014 du 9 Octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110030 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110043 du 12 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue René Coty, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110044 du 18 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Washington et Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	737
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110097 du 9 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Marbeau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110109 du 13 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Trémoille, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110136 du 11 octobre 2023 portant, à titre provisoire, interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République du Pérou rue de Ponthieu, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110168 du 12 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Oudinot, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110173 du 17 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Bac, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110176 du 9 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Riquet, à Paris 19e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	697
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110180 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	371
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110195 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Théodule Ribot, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	643
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110208 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Cotentin, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110212 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110236 du 13 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber et rue La Pérouse, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110255 du 13 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Argentine, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110260 du 12 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Docteur Roux, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110269 du 19 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Albert, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	584
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110277 du 13 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110278 du 17 Octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	601
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110279 du 19 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Moreau et de Charenton, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110280 du 20 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Beaujolais, à Paris 1er.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	20/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110284 du 17 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de Valmy et rue Louis Blanc, à Paris 10e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110298 du 17 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110302 du 3 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	03/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110310 du 17 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Richelieu, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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