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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Annexe fixant la liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 29 février 2024

Préfecture de Police

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté BCERSC n° 24000010 du 5 mars 2024 complétant l ’arrêté BCERSC n° 23000083 du 30 novembre 2023 portant ouverture de deux concours externe et interne pour l ’accès au grade d’adjoint administratif principal de 2e classe du corps des adjoints administratifs de la préfecture de Police organisés au titre de l’année 2024

Préfecture de Police Elsa PEPIN

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	05/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
complète :	Arrêté n° 23000083 du 30 novembre 2023 portant ouverture de deux concours externe et interne pour l’accès au grade d’adjoint administratif principal de 2 e classe du corps des adjoints administratifs de la préfecture de Police organisés au titre de l’année 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2023-0727 autorisant l’installation du système de vidéo protection de la préfecture de Police

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	1940
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0178 Portant réouverture de l’« HÔTEL CHOISY » 76, avenue de Choisy, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n 20 24 T 1 4289 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationne ment rue de Bretagne à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-01543 du 13 décembre 2023 portant composition de la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P).

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023–0778 portant réouverture de l’HÔTEL ALBERTE (ex prince) sis 66, avenue bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0783 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0785 portant ouverture partielle de L’HOTEL ESTE 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0786 portant ouverture de la « MAISON D’ÉGYPTE » 7, boulevard Jourdan, à Paris 14e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0809 du 20 juillet 2023 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 - 0858 portant réouverture de la résidence HÔTELIÈRE EDGAR SUITES MONTMARTRE sise 7, rue Paul Albert à paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0881 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	281
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0997 portant ouverture de l’hôtel « VHL MONTPARNASSE EIFFEL » (anciennement hôtel « ABEROTEL ») situé 24 RUE BLOMET, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	23/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1016 portant ouverture de la résidence de tourisme APPART’CITY situé 114, avenue Daumesnil, à Paris 12e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	25/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1019 portant ouverture de l’hôtel « DISTRICT NATION » (anciennement « hôtel ALFA ») situé 12, rue Guénot, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	30/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1054 portant ouverture de l’hôtel « BLOOM HOUSE HOTEL & SPA » 23 rue du château Landon, à Paris 10e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1058 du 12 Septembre 2023 Portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	496
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 - 1071 portant ouverture du foyer de vie Camille Claudel sis 93-97, rue des haies, à Paris 20e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	21/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110004 du 4 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna et rue Galilée, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110005 du 3 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110014 du 9 Octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110030 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110043 du 12 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue René Coty, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110044 du 18 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Washington et Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	737
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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