Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110988 du 15 Novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Marbeuf, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110992 du 15 Novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Pompe, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110995 du 16 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Martignac et de stationnement rues de Grenelle et de Martignac à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110996 du 15 Novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Jean-Jacques Rousseau à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	392
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111004 du 15 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix à Paris Centretre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	385
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111008 du 21 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	341
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111014 du 21 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Chambiges, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111018 du 23 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Chanoinesse, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111021 du 15 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation avenue Marceau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111022 du 27 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Gabriel, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111035 du 16 Novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue François Ier, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111042 du 21 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111047 du 16 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Magellan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	661
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111055 du 15 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Beaujolais, de Valois et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	402
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111059 du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté n° 98-11187 du 22 juillet 1998 interdisant l'arrêt des véhicules devant certains établissements

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	384
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique