Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111047 du 16 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Magellan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	661
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111055 du 15 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Beaujolais, de Valois et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	402
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111059 du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté n° 98-11187 du 22 juillet 1998 interdisant l'arrêt des véhicules devant certains établissements

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	384
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111065 du 20 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Volney à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	613
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111074 du 20 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l’Arsenal à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	799
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111078 du 21 Novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111090 du 20 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Clément Marot, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	687
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111094 du 22 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/11/2023
Date de la signature :	22/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111112 du 20 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111124 du 20 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Gomboust à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111125 du 22 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Joseph Granier, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/11/2023
Date de la signature :	22/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111129 du 23 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Condé, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111134 du 24 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Raspail, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111136 du 21 Novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Charles Lamoureux, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111139 du 22 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard des Invalides, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/11/2023
Date de la signature :	22/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique