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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrete inter-prefectoral n° 2026-0824 du 18 juin 2026 portant modification de l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Patrice FAURE Georges-François LECLERC

Date de publication :	24/06/2026
Date de la signature :	18/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif n° 2026-00164 du 10 février 2026 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’annexe de l’arrêté n° 2025-01699 du 22 décembre 2025 créant un périmètre de sécurité publique

Préfecture de Police Patrice FAURE Etienne STOSKOPF

Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025-01699 créant un périmètre de sécurité publique

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Arrêté

Arrêté n° 0178 Portant réouverture de l’« HÔTEL CHOISY » 76, avenue de Choisy, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n 20 24 T 1 4289 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationne ment rue de Bretagne à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 20170019 BVSR 75 du 4 février 2025 portant modification d’un responsable de système de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 20221028 VSR 75 du 10 avril 2025 portant autorisation de renouvellement d’un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 20222019 VSR 75 du 10 avril 2025 portant autorisation de renouvellement d’un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-01543 du 13 décembre 2023 portant composition de la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P).

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023–0778 portant réouverture de l’HÔTEL ALBERTE (ex prince) sis 66, avenue bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0783 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0785 portant ouverture partielle de L’HOTEL ESTE 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0786 portant ouverture de la « MAISON D’ÉGYPTE » 7, boulevard Jourdan, à Paris 14e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0809 du 20 juillet 2023 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 - 0858 portant réouverture de la résidence HÔTELIÈRE EDGAR SUITES MONTMARTRE sise 7, rue Paul Albert à paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0881 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	281
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0997 portant ouverture de l’hôtel « VHL MONTPARNASSE EIFFEL » (anciennement hôtel « ABEROTEL ») situé 24 RUE BLOMET, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	23/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1016 portant ouverture de la résidence de tourisme APPART’CITY situé 114, avenue Daumesnil, à Paris 12e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	25/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1019 portant ouverture de l’hôtel « DISTRICT NATION » (anciennement « hôtel ALFA ») situé 12, rue Guénot, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	30/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1054 portant ouverture de l’hôtel « BLOOM HOUSE HOTEL & SPA » 23 rue du château Landon, à Paris 10e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1058 du 12 Septembre 2023 Portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	496
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025-0568 du 16 mai 2025 portant modification de l’arrêté préfectoral n° 2023-1058 du 12 septembre 2023 portant renouvellement de l’agrément n° 075-2023-0007 pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

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Arrêté

Arrêté n° 2023 - 1071 portant ouverture du foyer de vie Camille Claudel sis 93-97, rue des haies, à Paris 20e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	21/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110004 du 4 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna et rue Galilée, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110005 du 3 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110014 du 9 Octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110030 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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