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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11718 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11743 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues la Boétie et d’Artois, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	821
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11748 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bugeaud et rue de la Pompe, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11754 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Charenton, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11758 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Petits Champs à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	366
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11763 du 13 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	805
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11766 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Constantine, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11769 du 13 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	828
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11777 du 12 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11793 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue du Président Wilson, allée Jean-Jacques Servan-Schreiber, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	643
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11804 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 14172 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Arrêté n° 2024 T 14172 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n°2022 786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11805 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	931
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11806 du 14 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	14/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11819 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Chevalier de Saint George et Duphot à Paris Centre et 8e arrondissement

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	697
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11821 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Valois, de Beaujolais et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11836 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Constantine, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11837 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, rues de Monceau, du Faubourg Saint-Honoré et Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	674
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11842 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Pierre Ier de Serbie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11844 du 19 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11848 du 19 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Richelieu, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11851 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11857 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rond-point des Champs-Elysées-Marcel-Dassault et rue Jean Mermoz à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11858 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Nations Unies, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11863 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lauriston, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11868 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Crillon à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11875 du 18 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Corneille, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11876 du 21 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rues de Montfaucon, Clément et boulevard Saint Germain à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11878 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les souterrains Alma et Cours la Reine (Paris 8e).

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11882 du 25 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Artois, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11884 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Hauteville, à Paris 10e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11893 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rues Vaneau, de Chanaleilles et cité Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	894
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11901 du 20 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues Princesse et du Four, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11902 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11907 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Saint-Hyacinthe à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11909 du 20 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Sablons, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11928 du 20 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Lamennais et Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11958 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	760
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1196 du 05 septembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11967 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	655
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11980 du 22 mars 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, les vendredis, samedis et dimanches, du 23 mars au 21 avril 2024, ainsi que le lundi 1er avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 12369 du 5 avril 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, du 8 au 21 avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1199 du 31 octobre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	31/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12004 du 20 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris dans le 16e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	789
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12034 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12037 du 25 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du commandant Rivière, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12052 du 21 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12053 du 26 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12054 du 26 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues Saint-Honoré et du Vingt-Neuf Juillet, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	573
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12062 du 25 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12063 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l’Université, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12067 du 25 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris dans le 8e arrondissement

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	738
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12068 du 25 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	765
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12072 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	806
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12076 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai de la Corse et allée Célestin Hennion, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12085 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cambon, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	382
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12088 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Haussmann, à Paris 9e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	763
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12090 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai des Orfèvres, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12093 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Bourgogne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	555
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12099 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien d’avril 2024

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Charles BARBIER David MAIGNAN

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	260
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 12334 portant modification de l’arrêté n° 2024 T 12099 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d'avril 2024.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12100 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Rey, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12107 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Ingres, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12108 du 26 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12111 du 28 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Fabert et rue Paul et Jean Lerolle, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12121 du 25 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12128 du 25 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Dauphine, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12137 du 26 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Danielle Casanova à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12138 du 26 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Lübeck et avenue du Président Wilson à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12139 du 28 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Kléber, à Paris 16 e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12140 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Servandoni, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	768
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12141 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cortambert, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12148 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Cirque et du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8 e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	747
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12151 du 28 Mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Clovis et du Cardinal Lemoine, à Paris 5e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	483
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12154 du 26 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Solférino, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12157 du 28 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Roquépine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	813
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12158 du 28 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12171 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Tournon, à Paris 6e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12173 du 28 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Maurice de la Sizeranne, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12184 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Pelleport, à Paris 20e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	739
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12202 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bellechasse, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12205 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léonce Reynaud, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12224 du 12 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue d’Argenteuil à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	728
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12227 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint Honoré à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1223 du 27 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12233 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12234 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue François Miron, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12238 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Alger, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12245 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Vingt-Neuf Juillet, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	526
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12247 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint Honoré, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12248 du 4 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Cassini, à Paris 14e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12249 du 3 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l’Amiral Hamelin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12255 Du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12258 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12264 du 2 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12266 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Four, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12271 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Jean Giraudoux, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12274 du 2 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place du Président Mithouard et rue Monsieur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	687
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12275 du 5 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Pelleport, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12276 du 2 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tilsitt, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12277 du 3 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue de l’Odéon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12278 du 3 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léo Delibes, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12279 du 24 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai Henri IV, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12282 du 3 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Belles Feuilles, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	627
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12297 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l’Amiral d’Estaing, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	863
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12300 du 3 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Grenelle, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12306 du 17 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	770
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12323 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Jean-Jacques Rousseau, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12329 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12335 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12340 du 4 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Duroc, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	834
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12341 du 9 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	767
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12342 du 09 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Laurent-Pichat, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	654
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12359 du 4 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	605
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12369 du 5 avril 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, du 8 au 21 avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	802
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arrêté n° 2024 T 11980 du 22 mars 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, les vendredis, samedis et dimanches, du 23 mars au 21 avril 2024, ainsi que le lundi 1er avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12371 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine et la voie George Pompidou, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12376 du 5 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Saint-Marcel, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12386 du 9 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Babylone, du Bac et Velpeau à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1239 du 20 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12395 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	590
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12407 du 08 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de la Madeleine, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	736
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12414 du 11 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Albéric Magnard, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	11/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12420 Modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les souterrains New York, Alma et Cours la Reine (Paris 8e et 16e)

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER

Date de publication :	25/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12422 du 9 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Sontay, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12423 du 09 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues La Pérouse, Jean Giraudoux, Auguste Vacquerie et Dumont D'Urville à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12430 du 09 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Ségur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	865
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12452 du 09 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Breteuil , esplanade Jacques Chaban-Delmas et rue Eblé, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	879
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12454 du 10 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Bons Enfants, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	10/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	341
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12455 du 11 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, avenue de Lowendal, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	11/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12469 du 11 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Reille, à Paris 14e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	11/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12483 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	622
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12496 du 10 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai d’Orsay, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	10/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12505 du 10 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue André Suarès, à Paris 17e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	10/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12550 du 18 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Baume, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12565 du 11 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Constantine, Fabert et Saint-Dominique, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	11/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	887
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12569 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement cours Albert Ier, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12572 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Morillons, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12573 du 18 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12575 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Terroirs de France, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	398
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12579 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Messine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12584 du 12 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Molière à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	575
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12585 du 12 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12586 du 12 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue de l’Odéon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12593 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Rousselet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	782
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12603 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement allée Jean-Jacques Servan-Schreiber, avenue du Président Wilson et la rue de Magdebourg, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	828
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12611 du 17 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12615 du 17 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue bruant, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	864
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12626 du 17 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Trémoille, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12630 du 18 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Charcot, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	817
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12632 du 17 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boissière, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	855
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12636 du 17 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Nations Unies, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12643 du 16 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place Saint-Augustin et rues de Laborde et d’Argenson à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	608
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12652 du 16 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Dunkerque, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12656 du 16 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de Picpus, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	590
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1266 portant réouverture partielle au public de l'hôtel NESTAY » (anciennement « APPI HÔTEL ») sis 158, rue Saint-Denis, à Paris 2e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	739
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12665 du 18 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tocqueville, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12667 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale, avenue du Président Kennedy, à Paris 16e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Frédéric MARTY Charles BARBIER

Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024–1267 abrogeant l’arrêté n° 2024-0390 et portant réouverture de L’HOTEL-BAR AU RENDEZ-VOUS DES AMIS sis 31, rue des poissonniers, à Paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arreté n° 2024 - 0390 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL AU RENDEZ-VOUS DES AMIS » sis 31, rue des poissonniers à Paris 18e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12671 du 18 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Château Landon, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	684
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12674 du 17 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues La Boétie et d’Artois, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12675 du 18 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Robert Esnault-Pelterie à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	18/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	738
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12686 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue la Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	760
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12687 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Faubourg Saint-Jacques et Méchain, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	787
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 -1271 portant réouverture de L’HÔTEL DU MIDI COTE BASTIDE sis 31, rue traversière, à Paris 12e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12711 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de l’Hôpital, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12720 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation pont Alexandre III, à Paris dans les 7e et 8e arrondissements

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12723 du 22 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Perronet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12724 du 22 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Chevalier de Saint-George et Duphot, à Paris Centre et 8e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	743
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12733 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Professeur Florian Delbarre, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12742 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Vivienne, de Beaujolais et de Valois à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	700
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12749 du 19 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Notre-Dame des Victoires, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	19/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12754 du 22 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai aux Fleurs et rue des Ursins, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	749
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12773 du 24 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place du Palais Royal, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	738
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12783 du 24 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Tournon, à Paris 6e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	808
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12784 du 23 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue d’Argenteuil à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	781
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12791 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de mai 2024.

Ville de Paris Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY David MAIGNAN

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	260
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 13478 portant modification de l’arrêté n° 2024 T 12791 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Mai 2024.

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12795 du 24 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Henry de Jouvenel, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12803 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les souterrains Alma et Cours la Reine (Paris 8e).

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Charles BARBIER David MAIGNAN

Date de publication :	25/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1282 portant réouverture de l’hôtel « l’ormaie » anciennement « WALDORF TROCADÉRO » 97 rue Lauriston, à Paris 16e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	1005
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12823 du 25 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Faubourg Saint Honoré à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1283 portant fermeture administrative et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser le bar-hôtel-restaurant « AUBERGE DU BEL AIR » sis 34, avenue du docteur Arnold Netter, à Paris 12e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	807
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12838 du 24 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12842 du 25 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue du Faubourg Saint Honoré à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	492
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12849 du 24 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place du Palais Royal, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1285 du 27 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12852 du 26 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation pont Alexandre III, à Paris dans les 7e et 8e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	737
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12857 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues des Sablons et Greuze, à Paris 16eme.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12859 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Suchet, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12860 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Charles Lamoureux, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	817
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12864 du 29 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de l’Echelle, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12871 du 25 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12873 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Antoine-Jean Hénard, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	755
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12879 du 29 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Mirabeau, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12881 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Roquépine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12884 du 26 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12887 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue des Pyramides, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	511
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12895 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement, rues de Sèvres, Vaneau, Pierre Leroux et d’Olivet à Paris 6e et 7e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12896 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12903 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Picot à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12909 du 29 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Volney, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1291 du 27 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12913 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement, rues du Marché Saint-Honoré et Saint-Hyacinthe à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12914 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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