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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0925 du 9 juillet 2024 portant interdiction partielle d’accès du public au parc de stationnement Indigo Joffre, situé 2 Place Joffre, Paris 7e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1043 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Invalides sis 129 rue de Grenelle, à Paris 7e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1044 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Eiffel-Champs de Mars sis 2 place Joffre, à Paris 7e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	848
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1045 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Concorde sis place de la Concorde, à Paris 8e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1046 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna Bercy sis 8 boulevard de Bercy, à Paris 12e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	866
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1047 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Studios TV sis place du Trocadéro et Place du 11 Novembre, à Paris 16e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	878
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1048 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna-La Chapelle sis 58 boulevard Ney, à Paris 18e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	848
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Décision

Décision n° 2024-026 du 22 mai 2024 portant désignation et habilitation des personnes autorisées à accéder aux données à caractère personnel du traitement mis en œuvre par la préfecture de police sur le fondement de l’arrêté du 2 mai 2011 dénommé « fichier des résidents des zones de sécurité » créé à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences des directions appelées à les organiser et des personnels concernés de mars à septembre 2024 dans le cadre de l’organisation et du bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 – Modificatif de l’arrêté du 24 avril 2024

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
modifie :	Liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés. – Modificatif

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Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna du Champ de mars mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna la Concorde mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’aréna Grand Palais mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna Invalides mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Fixation du nombre d’emplacements accessibles aux usagers en fauteuil roulant à l’Aréna Pont Alexandre III mise en place pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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