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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14826 du 9 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Longchamp, dans le 16e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	618
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14827 Du 08 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation sur le pont Neuf à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	799
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14830 du 09 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai de la Corse et rue d’Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	792
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14834 du 09 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai François Mitterrand à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	12/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	567
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14874 du 13 août 2024 modifiant l’arrêté n° 2024 T 14261 du 28 juin 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	424
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
modifie :	Arrêté n° 2024 T 14261 du 28 juin 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules à Paris sur les voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14877 du 13 août 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement quai de l’Archevêché, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14883 du 16 août 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Didier, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/08/2024
Date de la signature :	16/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14884 du 9 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans le souterrain New-York, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14885 du 9 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Victoria, quai de l’Hôtel de Ville, rue de Lobau et rue de Brosse, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	614
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14886 du 12 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai d’Orsay, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	12/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14887 du 12 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Cité, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/08/2024
Date de la signature :	12/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	790
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14888 du 12 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai et souterrain Jacques Chirac, à Paris 7e et pont d’Iéna à Paris dans les 7e et 16e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	12/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	828
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14913 du 14 août 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Saint-Dominique, de Bellechasse et Las Cases à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	14/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	847
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14925 du 13 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai et souterrain Jacques Chirac, à Paris 7e et pont d’Iéna à Paris dans les 7e et 16e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	832
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14927 du 21 août 2024 modifiant les arrêtés n° 2024 T 14261 du 28 juin 2024 et n° 2024 T 14379 du 15 juillet 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	803
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14952 du 14 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Georges Pompidou et souterrain New-York, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	14/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	643
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14953 du 20 août 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Turenne à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/08/2024
Date de la signature :	20/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14955 du 20 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai et souterrain Jacques Chirac, à Paris 7e et pont d’Iéna à Paris dans les 7e et 16e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/08/2024
Date de la signature :	20/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	753
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14974 du 23 août 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation pont de Sully, à Paris dans les 4e et 5e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/08/2024
Date de la signature :	23/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14984 du 2 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Marché Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14996 du 26 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Brosse et rue de Lobau, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	571
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15003 réservant, à titre exceptionnel, des emplacements de stationnement aux autocars assurant des services de transports réguliers interurbains pendant les Jeux Paralympiques de Paris 2024.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15046 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Ej/20, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	27/08/2024
Date de la signature :	23/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15060 du 26 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Georges Pompidou, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	565
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15062 du 2 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rues de Valois, de Beaujolais et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15063 du 27 Août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des rues Canettes, Guisarde et Saint-Sulpice, à Paris 6e de Paris.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	27/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15068 du 28 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du colonel Driant, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15082 du 30 août 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement boulevard Saint Germain et rue de Poissy, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	822
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15085 du 27 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans diverses voies de Paris.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	27/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15105 modifiant, à titre provisoire, les conditions de stationnement rue Jean Varenne, rue de l’Ourcq et rue Curial à Paris, 18e et 19e arrondissements, à l'occasion de l'organisation des Jeux Paralympiques de 2024.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	243
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15107 du 28 Août 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Auguste Maquet, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	737
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15110 modifiant, à titre provisoire, les conditions de stationnement rue des Wallons et rue Pau Casals, à Paris 13e, à l'occasion de l'organisation des Jeux Paralympiques de 2024.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15118 du 29 août 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement boulevard Saint Germain, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/08/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	821
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15149 du 2 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement place de la Nation, à Paris 11e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15151 du 3 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	750
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15153 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Ej/20, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	30/08/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15157 du 30 Août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Seine, à Paris dans le 6e arrondissement de Paris.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	483
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15159 du 2 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, avenue de Malakoff, dans le 16e arrondissement de Paris.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15169 du 2 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue de la Ville-l’Évêque, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	664
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15172 du 6 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement place de la Porte d’Auteuil, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15230 du 5 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Pajol, à Paris 18e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	816
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15241 Du 05 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	626
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15256 suspendant les opérations « Paris Respire » dans les secteurs « Marais » et « Roquette » , à Paris 3e, 4e et 11e arrondissements, le dimanche 8 septembre 2024.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15320 du 6 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Eugène Spuller à Paris centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15371 du 6 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans les souterrains Cours la Reine, Alma et Concorde à Paris 8.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	566
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15408 du 9 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Winston Churchill, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15465 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Georges Pompidou, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15551 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15565 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Winston Churchill, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 12142 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement boulevard de Grenelle (terre-plein central), à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14330 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Péclet, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	10/07/2024
Date de la signature :	03/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14398 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale avenue Jean Jaurès, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14482 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues des Arènes et de Navarre, à Paris 5e et avenue Paul Appell, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	17/07/2024
Date de la signature :	15/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	61
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14535 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Sedaine, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	19/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14539 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue d'Aubervilliers, quais de la Seine et de la Loire, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	19/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14621 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Euryale Dehaynin, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14713 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Mendelssohn, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 14723 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Saint-Charles, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 15174 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale quai de Valmy, à Paris 10e.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 15298 Complétant l’arrêté n° 2024 E 15021, du 28 août 2024, modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 1er.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
complète :	Arrêté n° 2024 E15021 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies , à Paris 1er

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E15021 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies , à Paris 1er

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est complété par :	Arrêté n° 2024 E 15298 Complétant l’arrêté n° 2024 E 15021, du 28 août 2024, modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 1er.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 15388 portant création d'une voie réservée à la circulation des véhicules de transport en commun, sur plusieurs voies sises, à Paris 7e, 8e, 15e et 16e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	20/09/2024
Date de la signature :	19/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024/SASSE/00044 relatif à l’organisation et aux modalités horaires du Centre de Suivi et Planification Zonal du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris pendant les Jeux olympiques et paralympiques

Préfecture de Police Guillaume DOUHERET

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242257 VS 75 du 11/09/2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Cécile GUILHEM

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	555
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1008 du 22 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique e t paralympique « INVALIDES » sis Esplanade des Invalides à Paris 7ème

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	565
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1009 du 22 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « LES INVALIDES » sise Esplanade des Invalides à Paris 7ème.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1010 du 22 juillet 2024 portant ouverture au public des aménagements du Stade ROLAND GARROS dans le cadre Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sis 2 avenue Gordon Bennett à Paris 16ème

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	397
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1011 du 22 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive « Roland Garros » sis 2 avenue Gordon Bennett à Paris 16ème

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	614
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1020 du 25 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique et paralympique « South Paris 1 » sis Parc des expositions porte de Versailles 15e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1021 du 24 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique et paralympique « South Paris 4 » sis Parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris 15ème

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1022 du 24 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique et paralympique temporaire « South Paris 6 » sis parc des expositions Porte de Versailles Paris 15ème

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1023 du 25 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « South Paris 1 » sis Parc des expositions porte de Versailles 15e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1024 du 24 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « South Paris 4 » sis Parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris 15ème.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	608
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1025 du 24 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « South Paris 6 » sis Parc des expositions de la Porte de Versailles, à Paris 15e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1039 du 25 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique « Concorde » sis place de la Concorde, à Paris 8e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1040 du 25 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « Concorde » sise place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1064 du 26 juillet 2024 portant ouverture au public du site « Grand Palais » aménagé au sein du Grand Palais en particulier dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 situé 3 Avenue Winston Churchill à Paris 8e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	402
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1065 du 26 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « Grand Palais », aménagée au sein du Grand Palais dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 située 3, avenue Winston Churchill à paris 8e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	663
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1066 du 26 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique et paralympique « Pont Alexandre III » situé entre Paris 7e et Paris 8e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	397
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n°DUPA-2024-1067 du 26 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « Pont Alexandre III » sise, à Paris 7e et 8e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1068 du 25 juillet 2024 portant ouverture au public du site « Arena Champ de Mars », aménagé au sein du Grand Palais Ephémère dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sis 2, place Joffre, à Paris 7e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1069 du 25 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire du site « Arena Champ de Mars », aménagée au sein du Grand Palais Ephémère dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sis 2, place Joffre, à Paris 7e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1070 du 25 juillet 2024 portant ouverture au public du site olympique et paralympique « Stade Tour Eiffel» situé sur le Champ de Mars, à Paris 7e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1071 du 25 juillet 2024 portant homologation de l’enceinte sportive temporaire « Stade Tour Eiffel » situé sur le Champ de Mars, à Paris 7e.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1074 du 26 juillet 2024 portant ouverture au public de l’établissement temporaire « Pavillon Espace G Alibaba » dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sis 6-10, l’avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	484
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1075 du 26 juillet 2024 portant ouverture au public de l’établissement temporaire « Pavillon OL YMPIC SAMSUNG » dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sur l’avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DUPA-2024-1080 du 26 juillet 2024 portant ouverture au public de la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques de Paris 2024 sur les rives de la Seine le 26 juillet 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	552
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0670 du 29 mai 2024 portant interdiction d’accès du public au parc de stationnement Indigo Invalides, situé 23, rue de Constantine, à Paris 7e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0671 du 29 mai 2024 portant interdiction d’accès du public au parc de stationnement Indigo Concorde, situé Place de la Concorde et 2, avenue Gabriel, Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0741 du 10 juin 2024 portant prescriptions spéciales à l’association PARIS 2024 COMITE D’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES pour l’exploitation d’une installation de charge de véhicules électriques (atelier de charge d’accumulateurs électriques) sise 2 route d’Auteuil aux Lacs, à Paris 16e, installation classée pour la protection de l’environnement

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	909
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-0925 du 9 juillet 2024 portant interdiction partielle d’accès du public au parc de stationnement Indigo Joffre, situé 2 Place Joffre, Paris 7e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1043 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Invalides sis 129 rue de Grenelle, à Paris 7e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1044 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Eiffel-Champs de Mars sis 2 place Joffre, à Paris 7e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	848
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1045 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Concorde sis place de la Concorde, à Paris 8e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1046 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna Bercy sis 8 boulevard de Bercy, à Paris 12e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	866
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1047 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Studios TV sis place du Trocadéro et Place du 11 Novembre, à Paris 16e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	878
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1048 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna-La Chapelle sis 58 boulevard Ney, à Paris 18e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	848
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Décision

Décision n° 2024-026 du 22 mai 2024 portant désignation et habilitation des personnes autorisées à accéder aux données à caractère personnel du traitement mis en œuvre par la préfecture de police sur le fondement de l’arrêté du 2 mai 2011 dénommé « fichier des résidents des zones de sécurité » créé à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences des directions appelées à les organiser et des personnels concernés de mars à septembre 2024 dans le cadre de l’organisation et du bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 – Modificatif de l’arrêté du 24 avril 2024

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
modifie :	Liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés. – Modificatif

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