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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 avril 2010 autorisant la Fondation « OEuvre de la Croix Saint- Simon » à faire fonctionner un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 28/30 rue Baron-Le-Roy à Paris 12e suite à la fermeture définitive de l’établissement

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 mai 1993, autorisant l’association « Halte-Garderie Le Grand Pavois » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 189-193 rue de Lourmel, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild » situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CAT » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild », situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, à compter du 1er septembre 2024, suite à la fermeture définitive de la micro-crèche dénommée « MARJOLAINE » située 35 rue Guilleminot à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 17 août 2020, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Alouette », situé 27 rue Ledion, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2017, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Myosotis », situé 79 rue de Lourmel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er juin 2022 à compter du 15 janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Artistes en Herbe », situé 60-64 rue Saint-André des Arts, à Paris 6e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 2 décembre 2019 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 5 rue Guynemer, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 février 2001 autorisant l’association du Jardin des Nations Unies à Paris, à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type jardin d’enfants, situé 40, rue Pierre Guérin, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 juin 2022, à compter du 8 mars 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, sis 48-52, rue du Louvre, à Paris 1er

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 février 2022 autorisant la SASU « Noukid’s » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 150 rue Marcadet, à Paris 18e et fixant la capacité d’accueil.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 mars 2022, du fonctionnement de la micro-crèche « LPCR PARIS 11 BASFROI » située 28, rue Basfroi, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 septembre 2023, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « People and Baby » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 23 juillet 2019 autorisant l’association « Club des Petits Gavroches » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 33, rue Beaurepaire, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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