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Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 28/08/2023 Date de la signature : 24/08/2023 Poids du PDF (en ko) : 589 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 19/03/2024 Date de la signature : 15/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 08/02/2023 Date de la signature : 06/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 330 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 04/03/2024 Date de la signature : 29/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 218 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 09/06/2023 Date de la signature : 06/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 13/02/2024 Date de la signature : 08/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 301 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 29/03/2023 Date de la signature : 24/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 452 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 29/03/2023 Date de la signature : 24/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 452 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementAbrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.
Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 15/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 152 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 15/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 152 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 30/04/2024 Date de la signature : 26/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 152 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/10/2023 Date de la signature : 02/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 311 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 02/10/2023 Date de la signature : 28/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 217 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 14/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 279 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
AutorisationsDirection des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 14/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 279 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
AutorisationsDirection des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 14/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 264 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
AutorisationsDirection des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 14/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 265 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
AutorisationsDirection des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON
Date de publication : 22/02/2023 Date de la signature : 20/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 468 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
AutorisationsPréfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER
Date de publication : 07/04/2023 Date de la signature : 29/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 521 Classement : Préfecture de la région d'Île-de-France
Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementPréfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER
Date de publication : 11/01/2023 Date de la signature : 30/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 432 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de ParisDirection de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY
Date de publication : 01/03/2023 Date de la signature : 01/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 542 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER
Date de publication : 24/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 692 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Sébastien BARIANT
Date de publication : 20/09/2023 Date de la signature : 13/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 429 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
Centre d'Action Sociale de la Ville de ParisDirection des Solidarités Liliane COMENSOLI
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 14/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 447 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnement
Solidaritésabroge : Direction des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 26/12/2022 Date de la signature : 20/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 430 Classement : Ville de Paris
Autorisations
SolidaritésDirection des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 22/01/2024 Date de la signature : 29/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 155 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 22/01/2024 Date de la signature : 29/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 160 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 22/01/2024 Date de la signature : 29/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 297 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 12/09/2023 Date de la signature : 08/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 147 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 16/11/2022 Date de la signature : 31/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 544 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER
Date de publication : 21/04/2023 Date de la signature : 18/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 371 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 16/11/2022 Date de la signature : 31/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 370 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 16/11/2022 Date de la signature : 31/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 372 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Solidarités Liliane COMENSOLI
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 14/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 448 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 16/11/2022 Date de la signature : 31/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 372 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Solidarités Liliane COMENSOLI
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 14/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 447 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 14/03/2024 Date de la signature : 12/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 575 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER
Date de publication : 22/12/2022 Date de la signature : 20/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 370 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementmodifie : Direction des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 24/04/2024 Date de la signature : 16/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 412 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER
Date de publication : 22/12/2022 Date de la signature : 15/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 368 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Liliane COMENSOLI
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 14/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 449 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 14/03/2024 Date de la signature : 12/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 575 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 333 Classement : Autorisations Direction des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 332 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 332 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 333 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 356 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 334 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 331 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 333 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 331 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 331 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 332 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 331 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Servanne JOURDY
Date de publication : 30/09/2022 Date de la signature : 22/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 332 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT
Date de publication : 09/09/2022 Date de la signature : 06/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 271,49 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 26/04/2023 Date de la signature : 24/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 133 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 08/02/2023 Date de la signature : 03/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 127 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/10/2023 Date de la signature : 02/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 29/11/2023 Date de la signature : 24/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 140 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 18/04/2023 Date de la signature : 14/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 557 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementest abrogé par : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 12/01/2024 Date de la signature : 10/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 482 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/03/2024 Date de la signature : 01/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 142 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 09/04/2024 Date de la signature : 05/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 219 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Jeanne SEBAN
Date de publication : 12/12/2023 Date de la signature : 30/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 323 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 13/07/2022 Date de la signature : 11/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 153,45 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Jeanne SEBAN
Date de publication : 12/12/2023 Date de la signature : 30/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 322 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 14/12/2023 Date de la signature : 13/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 152 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 17/03/2023 Date de la signature : 15/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 218 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 15/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 221 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/06/2023 Date de la signature : 31/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 138 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 30/03/2023 Date de la signature : 27/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 312 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 30/03/2023 Date de la signature : 27/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 312 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 30/03/2023 Date de la signature : 27/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 414 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementest abrogé par : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 14/03/2024 Date de la signature : 12/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 143 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 11/01/2024 Date de la signature : 09/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 224 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 21/11/2022 Date de la signature : 17/11/2022 Poids du PDF (en ko) : 202 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 08/02/2023 Date de la signature : 03/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 332 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 25/10/2023 Date de la signature : 18/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 138 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 31/08/2022 Date de la signature : 29/08/2022 Poids du PDF (en ko) : 1 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 19/09/2022 Date de la signature : 14/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 231,58 Classement : Ville de Paris
Autorisationsest abrogé par : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 18/10/2023 Date de la signature : 12/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 209 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 18/10/2023 Date de la signature : 12/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 212 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 15/11/2023 Date de la signature : 13/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 589 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 18/10/2023 Date de la signature : 12/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 208 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 31/03/2023 Date de la signature : 29/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 140 Classement : Ville de Paris
Solidarités
AutorisationsDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 14/03/2024 Date de la signature : 12/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 597 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 23/12/2022 Date de la signature : 22/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 595 Classement : Ville de Paris
AutorisationsDirection des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 10/03/2023 Date de la signature : 17/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 143 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnement
SolidaritésDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 30/01/2024 Date de la signature : 25/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 144 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 23/10/2023 Date de la signature : 20/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 556 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 26/05/2023 Date de la signature : 23/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 458 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementest abrogé par : Direction des Solidarités Jeanne SEBAN
Date de publication : 30/04/2024 Date de la signature : 24/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 372 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 16/01/2023 Date de la signature : 12/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 330 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 22/06/2023 Date de la signature : 16/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Solidarités Valentin SAUMIER
Date de publication : 20/02/2024 Date de la signature : 19/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 160 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 26/04/2023 Date de la signature : 24/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 136 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 18/01/2024 Date de la signature : 16/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 549 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 10/05/2024 Date de la signature : 06/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 142 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 20/12/2022 Date de la signature : 16/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 136 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnement