Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’agrément de fonctionnement de la halte-garderie Origami, 8, rue de Prague, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 avril 2010 autorisant la Fondation « OEuvre de la Croix Saint- Simon » à faire fonctionner un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 28/30 rue Baron-Le-Roy à Paris 12e suite à la fermeture définitive de l’établissement

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 mai 1993, autorisant l’association « Halte-Garderie Le Grand Pavois » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 189-193 rue de Lourmel, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, à compter du 1er septembre 2024, suite à la fermeture définitive de la micro-crèche dénommée « MARJOLAINE » située 35 rue Guilleminot à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 17 août 2020, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Alouette », situé 27 rue Ledion, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2017, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Myosotis », situé 79 rue de Lourmel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 2 décembre 2019 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 5 rue Guynemer, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 décembre 1998 suite à la fermeture définitive de la crèche collective dénommée « Crèche du Village St Paul » située 6 rue de l’Ave Maria, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 février 2001 autorisant l’association du Jardin des Nations Unies à Paris, à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type jardin d’enfants, situé 40, rue Pierre Guérin, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 juin 2022, à compter du 8 mars 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, sis 48-52, rue du Louvre, à Paris 1er

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 février 2022 autorisant la SASU « Noukid’s » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 150 rue Marcadet, à Paris 18e et fixant la capacité d’accueil.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 mars 2022, du fonctionnement de la micro-crèche « LPCR PARIS 11 BASFROI » située 28, rue Basfroi, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 septembre 2023, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « People and Baby » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 23 juillet 2019 autorisant l’association « Club des Petits Gavroches » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 33, rue Beaurepaire, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 24 janvier 2014 à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé 15 rue Feydeau, à Paris 2e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 26 décembre 2023, suite à la fermeture de la micro-crèche « Paris 11 Emile Lepeu » située 22, rue Emile Lepeu à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 27 novembre 2017 autorisant la SAS « Les Crèches de Victoire », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 5, rue Denis Poisson, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 31 mai 2017 autorisant la SARL « LA MAISON BLEUE- PARIS 15 FALGUIERE » à faire fonctionner en gestion externalisée un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 37, rue Falguière, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 5 juin 2024 autorisant la SAS «PEOPLE AND BABY» à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent type micro-crèche dénommée « Micro-Crèche Céleste », situé 80, boulevard de la Tour Maubourg, à Paris 7ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS «PEOPLE AND BABY» (pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé «micro-crèche Céleste», situé 80 Bd de la Tour Maubourg, à Paris 7e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie située 5, rue du Moulin Vert, à Paris 14

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche située 141 rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 25 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 12 rue des Boulets, à Paris 11 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 5 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons Belles Feuilles » située 55 rue des Belles Feuilles, à Paris 16 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 8 avril 2024 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 3 rue Larribe, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SARL « Crèche Les Petits Tourbillons » pour le fonctionnement d’un établissement établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Crèche les petits tourbillons », situé 3 rue Larribe, à Paris 8e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé au 6, allée Gaston Bachelard, à Paris 14 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie, 14 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Ecole Bilingue Lennen ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Jardin Montessori Bilingue ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 26, rue St Roch, à Paris 1er.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 30, rue Joseph Python, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile l’ESCARGOT-VILLA JEAN DOMINIQUE d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d'abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie située 34, rue Alphonse Penaud, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants municipal

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 23 rue Léon Frot, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 28 rue Bayard, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d'abrogation de l'arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	65
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil « Etincelles » 148 rue de l’Université, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « PEOPLE AND BABY » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 148, rue de l’Université, à Paris 7e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 26, rue des Balkans, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale 15, rue Montgallet, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Jacques BERGER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Sophie MARTINON Jacques BERGER

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	882
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 396 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Annie Girardot » sis 8-12, rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant annulation de transfert et modification d’autorisations de services d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, concernant la société à responsabilité limitée « TIVOLI SERVICES » la société à responsabilité limitée «CASADOM »

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités
abroge :	Transfert des autorisations accordées aux sociétés à responsabilité limitée « CASADOM » située 40 rue Desaix 75015 PARIS et « TIVOLI SERVICES » située 40 Rue Desaix 75015 Paris pour exploiter en mode prestataire un service d’aide et d’accompagnement à domicile agissant auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à PARIS à la société à responsabilité limitée « CASADOM », désormais domiciliée 9 rue Félix Faure 75015 Paris.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arreté portant autorisation de la société « DOMITYS NORD » à exploiter un service autonomie à domicile, en mode prestataire agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap au sein de la résidence service DOMITYS « L’ELLIPSE » située 122, rue du château des Rentiers 75013 Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant cessation de l’activité de la Maison d’accueil « Nicole Bru » gérée par l’Association Des Docteurs Bru

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	101
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté Portant cession des autorisations des Centres d’Accueil de Jour gérés par l’ASSOCIATION BERNARD ET PHILIPPE LAFAY POUR LA PROMOTION DES CENTRES POUR HANDICAPÉS MENTAUX au profit de l’association CENTRE D’ACTION MEDICO-PEDAGOGIQUE BERNARD LAFAY

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté Portant cession des autorisations des Etablissements d’Accueil Non Médicalisé gérés par l’association LA PROTECTION SOCIALE DE VAUGIRARD (PSV) au profit de l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP (CDH)

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant cession des autorisations des Etablissements d’Accueil Non Médicalisés gérés par l’ASSOCIATION CENTRES PIERRE ET LOUISE DUMONTEIL au profit de l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP (CDH)

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant extension de la MECS HOVIA Paris 16, gérée par l’association HOVIA.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant modification de l’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap (« GALAAD AUTONOMIE »).)

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	21/04/2023
Date de la signature :	18/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	371
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant modification de l’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à la Société à responsabilité limitée « CASADOM »

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant modification de l’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Société à responsabilité limitée «TIVOLI SERVICES »

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant modification du transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de la société à responsabilité limitée SERVICES CONSEILS AIDE A DOMICILE « SCAD » à la société par actions simplifiée « SAAD ASSISTANCE PARIS ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
modifie :	Transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap « SAAD ASSISTANCE SERVICE PARIS »

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) géré par l’association AIDES, situé 99 rue de Meaux 75019 Paris et extension de sa capacité de cinq places

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’un service autonomie à domicile (SAD) à exercer en mode prestataire agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté Portant sur la fermeture définitive et l’abrogation de l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dénommée « Villa Jean Dominique », de 16 places d’hébergement permanent, sise 46/49 rue Guersant 75017 PARIS, gérée par la S.A « Villa Jean Dominique »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation pour la gestion de la « Maison d’accueil Nicole Bru », sis 5 rue Brantôme 75003 Paris, à l’Association reconnue d’utilité publique « OEuvre de Secours aux Enfants » sis 117 rue du Faubourg du Temple 75010 PARIS, à compter du 1er janvier 2025

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de l’association « ARMONY DOM SERVICES » à la société par actions simplifiée « HOMY ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arreté portant transfert d’autorisation des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62- 64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	694
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Modification de l'arrêté du 19 décembre 2024, portant transfert d’autorisations des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62-64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenants à contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la signature de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec un service autonomie à domicile (SAD) habilité à l’aide sociale

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation accordé à l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) de créer un établissement à caractère expérimental, d’une capacité d’accueil de 40 places destinées à l’accompagnement avec hébergement en diffus de mineurs non accompagnés en voie d’autonomisation – Modification de l’arrêté du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donné à L’association « Les petits loups » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, à gestion parentale, de type crèche collective, situé au 76, Quai de la Loire, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donné à la SAS « People and baby » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil dénommé « Libellule », situé 101, rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC PUERICULTURE », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil, dénommé « Le Manège des Ours », situé 9-9bis rue Labie, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Escalier droite, Porte gauche, et la seconde au 1er étage, Escalier droite, Porte face escalier, dénommé « Caramel Vanille Noisette », situé 4 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Porte D, Escalier F, et la seconde au 5ème étage, Porte D, Escalier F, dénommé « Caramel Miel Café », situé 2 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une au rez-de-chaussée gauche, Hall 2, et la seconde au rez-de-chaussée droite, Hall 2, dénommé « Caramel Amande Pistache », situé 162 rue de Picpus à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une située au rez-de-chaussée du 3 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, et la seconde située au 1er étage droite du 5 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, dénommé « Caramel Cannelle Praline ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association «ABC PUERICULTURE », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « COQUIN OURS », situé 7bis rue de la Bienfaisance, à Paris 8e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Accueil Goutte d’Or » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « HalteGarderie Caravelle », situé 1-7 rue de la Goutte d’Or, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’’association «L’accueil de la Mère et de l’enfant », 49 rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « L’Essor » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « La crèche du Centre maternel l’Essor - Les acacias », situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Acidulés et à Croquer », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « Acidulés et à Croquer », situé 70 bis rue Championnet, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Les Apaches des Vignoles » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche parentale, dénommé « Les Apaches des Vignoles », situé 38 rue de Terre-Neuve, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « L’Araignée Gentille » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « L’Araignée Gentille », situé 6, square Ornano, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ARC – Équipes d’Amitié – (ARC-EA) » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l association « ARISSE » pour le fonctionnement d un établissement collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Petit Prince Lumière », situé 140 bis boulevard Davout, à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	77
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « AURORE » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association Aurore qui gère le service « plateforme Ubuntu » à procéder à une extension de sa capacité d’accueil. - Arrêté modificatif de l’arrêté du 28 décembre 2021 modifiant l’arrêté d’autorisation du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Auteuil Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’Ailleurs », situé 5ter, rue Jean Cottin, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	15/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association la Bienvenue pour la gestion d’une MECS dénommée « Pelleport-Lépine », d’une capacité d’accueil de 29 places pour des jeunes âgés de quinze (15) à vingt-et-un (21) ans

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Centre d’Actions Locales du XVIIIe » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LA TOUPIE », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Centre Israélite de Montmartre » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Poulbots 34 » situé 34 rue Lamarck, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	26/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CEREP » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « CEREP OMBRELLE », situé 12-14 rue Carlos Fuentes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Chouine » pour le fonctionnement d’un un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « LA CHOUINE ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village aux Enfants » situé au 72, rue Orfila, à Paris 20 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique