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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie située 5, rue du Moulin Vert, à Paris 14

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche située 141 rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 25 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 12 rue des Boulets, à Paris 11 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 5 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons Belles Feuilles » située 55 rue des Belles Feuilles, à Paris 16 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 8 avril 2024 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 3 rue Larribe, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SARL « Crèche Les Petits Tourbillons » pour le fonctionnement d’un établissement établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Crèche les petits tourbillons », situé 3 rue Larribe, à Paris 8e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé au 6, allée Gaston Bachelard, à Paris 14 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie, 14 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Ecole Bilingue Lennen ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Jardin Montessori Bilingue ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 26, rue St Roch, à Paris 1er.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 30, rue Joseph Python, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « CONTINUHOME – TOUT À DOM SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile l’ESCARGOT-VILLA JEAN DOMINIQUE d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « HEUREUX À DOMICILE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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