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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 8 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « PRESTADOM » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	03/03/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	185
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « LE RELAIS ÎLE-DE-FRANCE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « SOINS AND CO » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « SYRINE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/03/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « TOUT À DOM – INFINI SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	17/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « VIVRE CHEZ SOI -ASSAD HAD » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap à Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/06/2026
Date de la signature :	29/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’avis de fonctionnement du 15 février 2019, à compter du 1er avril 2026, suite à la fermeture définitive, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, situé 27, rue du Faubourg Saint-Jacques, à Paris 14e.

Simon VANACKERE

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	13/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

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Arrêté

Arrêté d'abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie située 34, rue Alphonse Penaud, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants municipal

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 23 rue Léon Frot, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 28 rue Bayard, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d'abrogation de l'arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	65
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil « Etincelles » 148 rue de l’Université, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « PEOPLE AND BABY » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 148, rue de l’Université, à Paris 7e.

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 26, rue des Balkans, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dite « Résidence autonomie Charenton-Meuniers », sise 47-53 rue des Meuniers, 75012 PARIS, gérée par l’association « Cités Caritas »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	26/08/2025
Date de la signature :	19/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale 15, rue Montgallet, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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