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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation pour la gestion de la « Maison d’accueil Nicole Bru », sis 5 rue Brantôme 75003 Paris, à l’Association reconnue d’utilité publique « OEuvre de Secours aux Enfants » sis 117 rue du Faubourg du Temple 75010 PARIS, à compter du 1er janvier 2025

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de l’association « ARMONY DOM SERVICES » à la société par actions simplifiée « HOMY ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arreté portant transfert d’autorisation des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62- 64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	694
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Modification de l'arrêté du 19 décembre 2024, portant transfert d’autorisations des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62-64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenants à contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec un service autonomie à domicile (SAD) habilité à l’aide sociale

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation accordé à l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) de créer un établissement à caractère expérimental, d’une capacité d’accueil de 40 places destinées à l’accompagnement avec hébergement en diffus de mineurs non accompagnés en voie d’autonomisation – Modification de l’arrêté du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donné à L’association « Les petits loups » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, à gestion parentale, de type crèche collective, situé au 76, Quai de la Loire, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donné à la SAS « People and baby » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil dénommé « Libellule », situé 101, rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC PUERICULTURE », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil, dénommé « Le Manège des Ours », situé 9-9bis rue Labie, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Escalier droite, Porte gauche, et la seconde au 1er étage, Escalier droite, Porte face escalier, dénommé « Caramel Vanille Noisette », situé 4 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Porte D, Escalier F, et la seconde au 5ème étage, Porte D, Escalier F, dénommé « Caramel Miel Café », situé 2 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une au rez-de-chaussée gauche, Hall 2, et la seconde au rez-de-chaussée droite, Hall 2, dénommé « Caramel Amande Pistache », situé 162 rue de Picpus à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une située au rez-de-chaussée du 3 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, et la seconde située au 1er étage droite du 5 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, dénommé « Caramel Cannelle Praline ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association «ABC PUERICULTURE », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « COQUIN OURS », situé 7bis rue de la Bienfaisance, à Paris 8e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Accueil Goutte d’Or » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « HalteGarderie Caravelle », situé 1-7 rue de la Goutte d’Or, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’’association «L’accueil de la Mère et de l’enfant », 49 rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « L’Essor » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « La crèche du Centre maternel l’Essor - Les acacias », situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Acidulés et à Croquer », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « Acidulés et à Croquer », situé 70 bis rue Championnet, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Les Apaches des Vignoles » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche parentale, dénommé « Les Apaches des Vignoles », situé 38 rue de Terre-Neuve, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « L’Araignée Gentille » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « L’Araignée Gentille », situé 6, square Ornano, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ARC – Équipes d’Amitié – (ARC-EA) » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l association « ARISSE » pour le fonctionnement d un établissement collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Petit Prince Lumière », situé 140 bis boulevard Davout, à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	77
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « AURORE » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Aurore qui gère le service « plateforme Ubuntu » à procéder à une extension de sa capacité d’accueil. - Arrêté modificatif de l’arrêté du 28 décembre 2021 modifiant l’arrêté d’autorisation du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Auteuil Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’Ailleurs », situé 5ter, rue Jean Cottin, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	15/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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