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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté d'abrogation de l'arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	65
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil « Etincelles » 148 rue de l’Université, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « PEOPLE AND BABY » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 148, rue de l’Université, à Paris 7e.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 26, rue des Balkans, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dite « Résidence autonomie Charenton-Meuniers », sise 47-53 rue des Meuniers, 75012 PARIS, gérée par l’association « Cités Caritas »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	26/08/2025
Date de la signature :	19/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale 15, rue Montgallet, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Jacques BERGER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Aqueduc », sise 1 rue de Provigny 94230 Cachan, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Arbustes », sise 9 rue des Arbustes 75014 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Ave Maria », sise 4 rue de l’Ave Maria 75004 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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