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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 juin 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Santé Publique Anne-Claire BOUX

Date de publication :	31/01/2024
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	846
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/02/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Comités

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Arrêté

Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Comités

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Arrêté

Modification de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Comités Commerce
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris.

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Arrêté

Présidence du Comité d’Histoire de la Ville de Paris

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	402
Classement :	Ville de Paris Comités

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