Termes génériques
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Classement
Délégations |
Documents disponibles (368)



Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE
Date de publication : 06/04/2023 Date de la signature : 28/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 176 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
DélégationsMairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ
Date de publication : 24/01/2023 Date de la signature : 13/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 509 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
DélégationsCentre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN
Date de publication : 29/07/2022 Date de la signature : 01/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 313 Classement : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
Délégationsest abrogé par : Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN
Date de publication : 07/08/2023 Date de la signature : 24/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 521 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
DélégationsCaisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ
Date de publication : 20/12/2022 Date de la signature : 14/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 351 Classement : Arrondissements
Caisses des écoles
DélégationsVille de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 31/07/2023 Date de la signature : 27/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 265 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsabroge : Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 16/12/2022 Date de la signature : 15/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 266 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsest abrogé par : Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 31/07/2023 Date de la signature : 27/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 277 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsabroge : Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 16/12/2022 Date de la signature : 15/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 218 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsest abrogé par : Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 31/07/2023 Date de la signature : 27/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 279 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsabroge : Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 31/07/2023 Date de la signature : 27/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 274 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsabroge : Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 31/07/2023 Date de la signature : 27/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 278 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsabroge : Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 30/03/2023 Date de la signature : 28/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 436 Classement : Ville de Paris
Délégations
Arrondissements
Mairies d'arrondissementest abrogé par : abroge : Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 31/07/2023 Date de la signature : 27/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 612 Classement : Ville de Paris
Délégationsabroge : Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO
Date de publication : 16/12/2022 Date de la signature : 15/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 439 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Délégationsest abrogé par :