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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 12-2023-003 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	28/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-02 portant délégation d’une Conseillère de Paris, élue dans le 20e arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil afin de célébrer le mariage prévu le 14 janvier 2023.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 220221 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 22 03 22 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 230237 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 240124 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	520
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n°240254 portant délégation de signature de la Directrice Générale
abroge :	Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n° 240053 portant délégation de signature de la Directrice Générale

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Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Délégation de signature du Maire du 6e arrondissement Président de la Caisse des écoles du 6e.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Délégations

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Document numérique

Arrêté

Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n° 240053 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 240124 portant délégation de signature de la Directrice Générale

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Document numérique

Arrêté

Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n°240254 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
abroge :	Arrêté n° 240124 portant délégation de signature de la Directrice Générale

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Arrêté

Centre d’Action Sociale de Ville de Paris. – Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil d'administration du Centre d'action sociale de la Ville de Paris

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	789
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil d'administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

D24SGVP-005218. - Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien est délégué à l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	613
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	266
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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