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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023-02 portant délégation d’une Conseillère de Paris, élue dans le 20e arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil afin de célébrer le mariage prévu le 14 janvier 2023.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 220221 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 22 03 22 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

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Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Délégation de signature du Maire du 6e arrondissement Président de la Caisse des écoles du 6e.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	266
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil donnée à certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à un Adjoint à la Maire de Paris

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/11/2022
Date de la signature :	22/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à une Adjointe à la Maire de Paris

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/11/2022
Date de la signature :	22/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Arrêté

Délégation de la Maire de Paris à une Adjointe à la Maire. – Modificatif

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/11/2022
Date de la signature :	22/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	672
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Arrêté

Délégation de la Maire de Paris donnée à des fonctionnaires aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris à l’adjointe au chef de la division 5-13 du Service d’Exploitation des Jardins de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	22/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	182,58
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris au Chef du service des techniques du végétal et de l’agriculture (Direction des Espaces Verts et de l’Environnement)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/07/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	147,96
Classement :	Ville de Paris Délégations

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Arrêté

Délégation de la signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public et au cadre technique de la Mairie du 5e arrondissement.

Mairie du 5e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris au Directeur général des services de la Mairie du 11e arrondissement, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la Mairie du 11e arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	160,03
Classement :	Ville de Paris Délégations Arrondissements Mairies d'arrondissement

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