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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Abrogation de l’agrément de fonctionnement de la halte-garderie Origami, 8, rue de Prague, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arêté du 17 mars 2015 à compter du 31 juillet 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Clairière », situé 1, rue Dussoubs, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	03/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 11 juillet 2018, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « Le Petit Dauphin », sis 34, rue des Cloÿs, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 avril 2010 autorisant la Fondation « OEuvre de la Croix Saint- Simon » à faire fonctionner un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 28/30 rue Baron-Le-Roy à Paris 12e suite à la fermeture définitive de l’établissement

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 octobre 2023, à compter du 1er août 2025, suite à la fin du marché de gestion déléguée de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « LPCR PARIS 11 VILLA MARCES », situé 19, villa Marcès, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR Collectivités Publiques » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LPCR Paris 11 Villa Marcès », situé 19 villa Marcès, à Paris 11e

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 février 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective et de catégorie micro-crèche, dénommé « Tulipe », situé 8bis, rue Morère, à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 mai 1993, autorisant l’association « Halte-Garderie Le Grand Pavois » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 189-193 rue de Lourmel, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild » situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CAT » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild », situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 16 Victor Hugo » situé 71 avenue Victor Hugo à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, à compter du 1er septembre 2024, suite à la fermeture définitive de la micro-crèche dénommée « MARJOLAINE » située 35 rue Guilleminot à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie micro-crèche, dénommé « Callisto », situé 1, bd Exelmans, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	11/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 janvier 2021 autorisant la SAS « EVANCIA » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, situé 12 quai Henri IV à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 17 août 2020, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Alouette », situé 27 rue Ledion, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 18 avril 2025 autorisant la SAS « LPCR Collectivités Publiques » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 26 avenue du Dr Arnold Netter à Paris 12e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 18 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CDF » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 38 rue Saint- Georges à Paris 9e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 18 mars 2025, à compter du 2 août 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Ma petite île » situé 83-85, avenue Philippe Auguste, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CDF », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, dénommé « Ma petite île », situé 83-85, rue Philippe Auguste, à Paris 11ème.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 19 décembre 1986, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal non permanent, situé 35, rue Claude Terrasse, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 19 février 2025 portant ouverture à compter du 9 juin 2025 du concours sur titres pour l’accès au corps des ingénieur·e·s d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
abroge :	Ouverture d’un concours sur titres pour l’accès au corps des ingénieur·e·s d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique dont les épreuves seront organisées à partir du 9 juin 2025 à Paris ou en proche banlieue

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2017, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Myosotis », situé 79 rue de Lourmel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er juin 2022 à compter du 15 janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Artistes en Herbe », situé 60-64 rue Saint-André des Arts, à Paris 6e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 2 décembre 2019 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 5 rue Guynemer, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 20 juin 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « La Toupie », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « Centre d’Actions Locales du XVIIIe » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LA TOUPIE », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18e

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 décembre 1998 suite à la fermeture définitive de la crèche collective dénommée « Crèche du Village St Paul » située 6 rue de l’Ave Maria, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 février 2001 autorisant l’association du Jardin des Nations Unies à Paris, à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type jardin d’enfants, situé 40, rue Pierre Guérin, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 juin 2022, à compter du 8 mars 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, sis 48-52, rue du Louvre, à Paris 1er

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 février 2022 autorisant la SASU « Noukid’s » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 150 rue Marcadet, à Paris 18e et fixant la capacité d’accueil.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 mars 2022, du fonctionnement de la micro-crèche « LPCR PARIS 11 BASFROI » située 28, rue Basfroi, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 septembre 2023, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « People and Baby » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 23 juillet 2019 autorisant l’association « Club des Petits Gavroches » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 33, rue Beaurepaire, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 24 janvier 2014 à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé 15 rue Feydeau, à Paris 2e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 24 octobre 1986 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, situé 1, rue Eugène Oudiné, à Paris 13

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	16/05/2025
Date de la signature :	14/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 25 février 2025, suite à la fermeture définitive, au 31 août 2025, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « Baudélique », situé 14, rue Baudélique, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Baudélique », situé 14 rue Baudélique, à Paris 18e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 26 décembre 2023, suite à la fermeture de la micro-crèche « Paris 11 Emile Lepeu » située 22, rue Emile Lepeu à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’’arrêté du 27 mars 2023 autorisant l’association « Cités Caritas » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village des Enfants » situé 72 rue Orfila à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	20/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 27 novembre 2017 autorisant la SAS « Les Crèches de Victoire », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 5, rue Denis Poisson, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 3 juin 1985 autorisant l’association « jardin d’enfants Montessori d’Auteuil », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type jardin d’enfants, situé 53, rue Erlanger, à Paris 16e et fixant la capacité d’accueil à 30 enfants

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	03/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 30 avril 2024, suite à la fermeture définitive, le 26 août 2025, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « Paris 19 Cambrai », situé 32, rue de Cambrai, à Paris 19e/

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « LPCR Paris 19 Cambrai », situé 32, rue de Cambrai, à Paris 19e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 31 mai 2017 autorisant la SARL « LA MAISON BLEUE- PARIS 15 FALGUIERE » à faire fonctionner en gestion externalisée un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 37, rue Falguière, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 4 mai 2023 relatif à la régularisation des dotations versées par la Ville de Paris aux services Collectif et Semi-autonomie du Foyer d’Accueil Temporaire Eclate gérés par l’Association Nationale d’Entr’aide Féminine

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	04/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Dotation globale Solidarités
abroge :	Montant de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur du service de Semi-autonomie du Foyer d’Accueil Temporaire Éclaté, géré par l’organisme gestionnaire Association Nationale d’Entr’aide Féminine.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 5 juin 2024 autorisant la SAS «PEOPLE AND BABY» à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent type micro-crèche dénommée « Micro-Crèche Céleste », situé 80, boulevard de la Tour Maubourg, à Paris 7ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS «PEOPLE AND BABY» (pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé «micro-crèche Céleste», situé 80 Bd de la Tour Maubourg, à Paris 7e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 mai 2024, à compter du 1er août 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 11 DAUNAY », situé 8, impasse Daunay, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 11 DAUNAY », situé 8 impasse Daunay, à Paris 11e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 mai 2024, à compter du 2 août 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 17 ROGER BACON », situé 11, rue Roger Bacon, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation de la S.A.S « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 17 ROGER BACON », situé 11 rue Roger Bacon, à Paris 17e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 7 janvier 1997, à compter du 16 juin 2025, suite à la fermeture définitive de la halte-garderie dénommée « Orh Eliahou », sise 25, rue de Thionville, à Paris 19ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 8 décembre 2015, suite à la reprise par la SARL « Plic & Ploc » de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, situé 19, rue Paul Bert, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/11/2025
Date de la signature :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 8 décembre 2015, suite à la reprise par la SARL « Plic & Ploc » de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, situé 19, rue Paul Bert, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/11/2025
Date de la signature :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 727 PP 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Montparnasse

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 807 PA 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Père Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 882 bis PA 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Père Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie située 5, rue du Moulin Vert, à Paris 14

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche située 141 rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté départemental du 26 juin 2018 désignant le régisseur et la mandataire suppléante

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	16/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	152,60
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 25 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 12 rue des Boulets, à Paris 11 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 5 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons Belles Feuilles » située 55 rue des Belles Feuilles, à Paris 16 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 8 avril 2024 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 3 rue Larribe, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SARL « Crèche Les Petits Tourbillons » pour le fonctionnement d’un établissement établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Crèche les petits tourbillons », situé 3 rue Larribe, à Paris 8e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé au 6, allée Gaston Bachelard, à Paris 14 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie, 14 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Ecole Bilingue Lennen ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Jardin Montessori Bilingue ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 26, rue St Roch, à Paris 1er.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 30, rue Joseph Python, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 mai 2021 fixant la composition du comité de l’appel à projets « les Trophées de l’Économie sociale et solidaire ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	292
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 octobre 2021 désignant le régisseur intérimaire et les mandataires suppléants

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	30/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	154,67
Classement :	Ville de Paris Régies
est abrogé par :	Direction des Solidarités. - MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante (Abrogation de l’arrêté municipal du 30 mai 2022 modifié désignant un régisseur et les mandataires suppléantes)

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « CONTINUHOME – TOUT À DOM SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile l’ESCARGOT-VILLA JEAN DOMINIQUE d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « HEUREUX À DOMICILE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 14 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 20 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	12/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	754
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 8 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « LE RELAIS ÎLE-DE-FRANCE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « SOINS AND CO » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Liste

Accès au tour extérieur au corps d’administrateur de la ville de Paris, au titre de l’année 2022.

Direction des Ressources Humaines Carine SOULAY

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	166,29
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Accès au Tour Extérieur au corps d'administrateur de la Ville de Paris au titre de l'année 2024

Direction des Ressources Humaines Nathalie DESTAIS

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Affectation d’emplacements à l’usage de caveaux provisoires municipaux.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Affectation d’emplacements à l’usage de caveaux provisoires municipaux.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Liste

Agent retenu par la Commission par le décret N° 2020-569 du 13 mai 2020, et portant examen du détachement dans le corps des secrétaires adiministratifs au titre de l’année 2022 - Ville de Paris, ouvert à partir du 28/11/2022 pour 1 poste.

Direction des Ressources Humaines Frédérique BAERENZUNG

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	10/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno ", substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno " substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination « villa Exelmans » pour la voie privée identifiée par l’indicatif C/16 et son extension à la parcelle cadastrée 16-AQ-79, commençant 66 boulevard Exelmans et finissant en impasse à Paris (16e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Agrément donné pour l’accueil d’une personne handicapée adulte, de manière permanente et à temps complet, au domicile d’une particulière.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	08/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Décision

Agrément donnée pour la dénomination « villa des Enfants Terribles » de la voie privée identifiée par l’indicatif Z/20, commençant 157 rue Pelleport et finissant en impasse à Paris (20e),

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Ajout d’un examinateur chargé de la correction de l’épreuve écrite d’admissibilité du concours interne pour l’accès au corps des architectes-voyers d’administrations parisiennes - Spécialité architecture

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
additif à :	Composition du jury du concours externe pour l’accès au corps des architectes-voyers d’administrations parisiennes - Spécialité architecture d’administrations parisiennes

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Document numérique

Arrêté

Ajout d’une examinatrice chargée de la correction de l’épreuve écrite d’admissibilité du concours externe pour l’accès au corps des ingénieur·e·s cadres supérieur·e·s d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
additif à :	Fixation, de la composition du jury du concours externe pour l’accès au corps des ingénieur·e·s cadres supérieur·e·s d’administrations parisiennes

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Document numérique

Arrêté

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	10/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée dans le cimetière de La Villette

Florence JOUSSE

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise de la concession abandonnée n° 458 située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	540
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise de la concession abandonnée n° 71 CC 1904 située dans le cimetière du Montparnasse

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation du transfert de l’autorisation de la société par actions simplifiée « MENARACS SERVICES », à la société à responsabilité limitée « FRANCHI DOM’ », pour exploiter en mode prestataire un service d’aide et d’accompagnement à domicile agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap sur le territoire de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	382,78
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

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Avis

Appel à candidature en vue de la conclusion d’une convention d’occupation du domaine public relative à l’organisation d’un évènement grand public d’illuminations au parc floral de Paris _ Règlement de la consultation

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	795
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à Candidatures : Attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager.

Direction des Solidarités

Date de publication :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	751
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à Candidatures _ Attribution d’une dotation complémentaire aux services autonomie à domicile (SAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager

Direction des Solidarités

Date de publication :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Ville de Paris Solidarités Appels à candidatures

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Document numérique

Avis

Appel à candidatures - Attribution d’une dotation complémentaire aux services autonomie à domicile (SAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager

Direction des Solidarités

Date de publication :	16/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Document numérique

Arrêté

Appel à candidatures pour la labellisation au Fonds Parisien pour l’Innovation Ville de Paris - Campagne 2022

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	16/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Document numérique

Arrêté

Appel à candidatures pour la labellisation au Fonds Parisien pour l’Innovation Ville de Paris - Campagne 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	09/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Arrêté

Appel à candidatures pour la labellisation au Fonds Parisien pour l’Innovation Ville de Paris - Campagne 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive.

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’occupation des terrains de Pétanque situé sur le Quai de Seine dans le 19ème arrondissement de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	19/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Manifestations d’intérêt

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Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’occupation des terrains de Pétanque situés au pied du pont Louis PHILIPPE dans le 4e arrondissement de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Manifestations d’intérêt

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Avis

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Ville de Paris Domaine public Manifestations d’intérêt
modifie :	Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : Espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

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Avis

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : Espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	31/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Manifestations d’intérêt
est modifié par :	Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

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Avis

Appel à projets « Challenge Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » Ville de Paris - 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Document numérique

Arrêté

Appel à projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public de l’Orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16ème) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique - 2024

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Document numérique

Avis

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants - 2024

Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à propositions pour l'organisation d’un événement appelé « Marché des artisans de Bastille » sur le boulevard Richard Lenoir (11e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	495
Classement :	Ville de Paris Appels à propositions

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Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relatif au projet de redéveloppement et de réhabilitation du site de l’Aquaboulevard (15e).

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relative au projet de réaménagement des abords de Notre-Dame.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Concertations

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Arrêté

Approbation des comptes des exercices 2020 et 2021 du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	25/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et des remises hors promotions et soldes

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1009
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli et des remises hors promotions et soldes.

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

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Arrêté

Arrêté d'abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie située 34, rue Alphonse Penaud, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Gan Yaël » 29 bis, rue de Thionville, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants municipal

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 23 rue Léon Frot, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 28 rue Bayard, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d'abrogation de l'arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	65
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil « Etincelles » 148 rue de l’Université, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « PEOPLE AND BABY » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 148, rue de l’Université, à Paris 7e.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 26, rue des Balkans, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Arrêté approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Bercy Rive Droite »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrête approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Bras Marie »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Grenelle »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté d’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dite « Résidence autonomie Charenton-Meuniers », sise 47-53 rue des Meuniers, 75012 PARIS, gérée par l’association « Cités Caritas »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	26/08/2025
Date de la signature :	19/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale 15, rue Montgallet, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif d'intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de l’arrêté collectif d’intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	628
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif portant reclassement de fonctionnaires dans le corps des ingénieurs d'administrations parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/08/2023
Date de la signature :	28/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	1675
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Arrêté complétant l’arrêté du 12 mars 2025 portant ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	110
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est modifié par :	Complément de l’arrêté du 12 mars 2025 portant ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes - Modificatif
complète :	Ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes

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Document numérique

Arrêté

Arrêté du compte administratif 2020 présenté par l’association Jean Cotxet pour le SAF75.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers
est modifié par :	Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Jeanne SEBAN

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Cabinet du préfet Ville de Paris Solidarités
modifie :	Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 T 18501 modifiant, à titre provisoire, les conditions de circulation et de stationnement dans le secteur de la place de la Bastille, les samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022, à Paris 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 P 19998 modifiant l'arrêté n° 2021 P 113370 relatif aux signaux lumineux tricolores réglant la circulation à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	1265
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 P 15622 modifiant les conditions de circulation, rue d'Alésia, à Paris 14e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2024 - 389 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Denis ROBIN

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	22/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Ville de Paris Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Action sociale

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Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00002 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	340,88
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	340,81
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	296
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-20-00015 portant tarification du service « Déclic ».

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	400
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2022-12-30-00006 fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance et autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Jeanne SEBAN Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Prix de journée Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00029 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00031 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Benjamin VAILLANT

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe AUMONIER

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Jacques BERGER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 78-2023-05-26-00030 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint portant cession d’autorisation du service d’AEMO géré par l’ANEF au profit de l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO ESPOIR », géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR situé au 19, rue de la Dhuis (75020 Paris)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARRAOUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO Jean Cotxet», géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET situé au 49 bis rue de Lancry 75010 Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARRAOUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « ANRS », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE situé au 11 boulevard Sébastopol 75001

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc ZARRAOUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « Olga Spitzer », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER situé au 9 cour des Ecuries 75010 Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARRAOUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	213
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Cabinet du préfet Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL du PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	02/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Marc ZARROUATI

Date de publication :	22/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté créant et réglementant des zones de baignades aménagées sur les berges parisiennes de la Seine

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	30/06/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Règlements
est modifié par :	Arrêté prolongeant la période d’ouverture des sites de baignade de Grenelle et de Bercy Rive Droite au titre de la saison balnéaire de 2025

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Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DPMP du 18 mars 2025 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Gaël HILLERET

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	18/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DPMP-2023-03001 du 1er mars 2023 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	01/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DPMP du 5 juin 2024 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Gaël HILLERET

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DTDF 2023_2465 fixant la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée B n° 174 sise 117 avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94) au droit de la parcelle B n° 173 stuée villa Remont, à Gentilly (94).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Ville de Paris Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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