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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Abrogation de l’agrément de fonctionnement de la halte-garderie Origami, 8, rue de Prague, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arêté du 17 mars 2015 à compter du 31 juillet 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Clairière », situé 1, rue Dussoubs, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	03/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 11 juillet 2018, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « Le Petit Dauphin », sis 34, rue des Cloÿs, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 avril 2010 autorisant la Fondation « OEuvre de la Croix Saint- Simon » à faire fonctionner un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 28/30 rue Baron-Le-Roy à Paris 12e suite à la fermeture définitive de l’établissement

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 octobre 2023, à compter du 1er août 2025, suite à la fin du marché de gestion déléguée de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « LPCR PARIS 11 VILLA MARCES », situé 19, villa Marcès, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR Collectivités Publiques » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LPCR Paris 11 Villa Marcès », situé 19 villa Marcès, à Paris 11e

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 février 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective et de catégorie micro-crèche, dénommé « Tulipe », situé 8bis, rue Morère, à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 mai 1993, autorisant l’association « Halte-Garderie Le Grand Pavois » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 189-193 rue de Lourmel, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild » situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CAT » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild », situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 16 Victor Hugo » situé 71 avenue Victor Hugo à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, à compter du 1er septembre 2024, suite à la fermeture définitive de la micro-crèche dénommée « MARJOLAINE » située 35 rue Guilleminot à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie micro-crèche, dénommé « Callisto », situé 1, bd Exelmans, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	11/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 janvier 2021 autorisant la SAS « EVANCIA » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, situé 12 quai Henri IV à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 17 août 2020, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Alouette », situé 27 rue Ledion, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 18 avril 2025 autorisant la SAS « LPCR Collectivités Publiques » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 26 avenue du Dr Arnold Netter à Paris 12e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 18 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CDF » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 38 rue Saint- Georges à Paris 9e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 18 mars 2025, à compter du 2 août 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Ma petite île » situé 83-85, avenue Philippe Auguste, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CDF », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, dénommé « Ma petite île », situé 83-85, rue Philippe Auguste, à Paris 11ème.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 19 décembre 1986, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal non permanent, situé 35, rue Claude Terrasse, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 19 février 2025 portant ouverture à compter du 9 juin 2025 du concours sur titres pour l’accès au corps des ingénieur·e·s d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
abroge :	Ouverture d’un concours sur titres pour l’accès au corps des ingénieur·e·s d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique dont les épreuves seront organisées à partir du 9 juin 2025 à Paris ou en proche banlieue

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2017, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Myosotis », situé 79 rue de Lourmel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er juin 2022 à compter du 15 janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Artistes en Herbe », situé 60-64 rue Saint-André des Arts, à Paris 6e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 2 décembre 2019 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 5 rue Guynemer, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 20 juin 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « La Toupie », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « Centre d’Actions Locales du XVIIIe » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LA TOUPIE », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18e

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 décembre 1998 suite à la fermeture définitive de la crèche collective dénommée « Crèche du Village St Paul » située 6 rue de l’Ave Maria, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 février 2001 autorisant l’association du Jardin des Nations Unies à Paris, à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type jardin d’enfants, situé 40, rue Pierre Guérin, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 juin 2022, à compter du 8 mars 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, sis 48-52, rue du Louvre, à Paris 1er

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 février 2022 autorisant la SASU « Noukid’s » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 150 rue Marcadet, à Paris 18e et fixant la capacité d’accueil.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 mars 2022, du fonctionnement de la micro-crèche « LPCR PARIS 11 BASFROI » située 28, rue Basfroi, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 septembre 2023, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « People and Baby » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 23 juillet 2019 autorisant l’association « Club des Petits Gavroches » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 33, rue Beaurepaire, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 24 janvier 2014 à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé 15 rue Feydeau, à Paris 2e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 24 octobre 1986 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, situé 1, rue Eugène Oudiné, à Paris 13

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	16/05/2025
Date de la signature :	14/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 25 février 2025, suite à la fermeture définitive, au 31 août 2025, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « Baudélique », situé 14, rue Baudélique, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Baudélique », situé 14 rue Baudélique, à Paris 18e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 26 décembre 2023, suite à la fermeture de la micro-crèche « Paris 11 Emile Lepeu » située 22, rue Emile Lepeu à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’’arrêté du 27 mars 2023 autorisant l’association « Cités Caritas » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village des Enfants » situé 72 rue Orfila à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	20/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 27 novembre 2017 autorisant la SAS « Les Crèches de Victoire », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 5, rue Denis Poisson, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 3 juin 1985 autorisant l’association « jardin d’enfants Montessori d’Auteuil », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type jardin d’enfants, situé 53, rue Erlanger, à Paris 16e et fixant la capacité d’accueil à 30 enfants

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	03/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 30 avril 2024, suite à la fermeture définitive, le 26 août 2025, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « Paris 19 Cambrai », situé 32, rue de Cambrai, à Paris 19e/

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	04/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « LPCR Paris 19 Cambrai », situé 32, rue de Cambrai, à Paris 19e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 31 mai 2017 autorisant la SARL « LA MAISON BLEUE- PARIS 15 FALGUIERE » à faire fonctionner en gestion externalisée un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 37, rue Falguière, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 4 mai 2023 relatif à la régularisation des dotations versées par la Ville de Paris aux services Collectif et Semi-autonomie du Foyer d’Accueil Temporaire Eclate gérés par l’Association Nationale d’Entr’aide Féminine

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	04/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Dotation globale Solidarités
abroge :	Montant de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur du service de Semi-autonomie du Foyer d’Accueil Temporaire Éclaté, géré par l’organisme gestionnaire Association Nationale d’Entr’aide Féminine.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 5 juin 2024 autorisant la SAS «PEOPLE AND BABY» à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent type micro-crèche dénommée « Micro-Crèche Céleste », situé 80, boulevard de la Tour Maubourg, à Paris 7ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS «PEOPLE AND BABY» (pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé «micro-crèche Céleste», situé 80 Bd de la Tour Maubourg, à Paris 7e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 mai 2024, à compter du 1er août 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 11 DAUNAY », situé 8, impasse Daunay, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 11 DAUNAY », situé 8 impasse Daunay, à Paris 11e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 mai 2024, à compter du 2 août 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 17 ROGER BACON », situé 11, rue Roger Bacon, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation de la S.A.S « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « LPCR PARIS 17 ROGER BACON », situé 11 rue Roger Bacon, à Paris 17e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 7 janvier 1997, à compter du 16 juin 2025, suite à la fermeture définitive de la halte-garderie dénommée « Orh Eliahou », sise 25, rue de Thionville, à Paris 19ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 8 décembre 2015, suite à la reprise par la SARL « Plic & Ploc » de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, situé 19, rue Paul Bert, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/11/2025
Date de la signature :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 8 décembre 2015, suite à la reprise par la SARL « Plic & Ploc » de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, situé 19, rue Paul Bert, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/11/2025
Date de la signature :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 727 PP 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Montparnasse

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 807 PA 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Père Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 882 bis PA 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Père Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie située 5, rue du Moulin Vert, à Paris 14

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche située 141 rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté départemental du 26 juin 2018 désignant le régisseur et la mandataire suppléante

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	16/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	152,60
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 25 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 12 rue des Boulets, à Paris 11 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 5 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons Belles Feuilles » située 55 rue des Belles Feuilles, à Paris 16 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 8 avril 2024 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 3 rue Larribe, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SARL « Crèche Les Petits Tourbillons » pour le fonctionnement d’un établissement établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Crèche les petits tourbillons », situé 3 rue Larribe, à Paris 8e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé au 6, allée Gaston Bachelard, à Paris 14 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie, 14 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Ecole Bilingue Lennen ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Jardin Montessori Bilingue ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 26, rue St Roch, à Paris 1er.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 30, rue Joseph Python, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 mai 2021 fixant la composition du comité de l’appel à projets « les Trophées de l’Économie sociale et solidaire ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	292
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 octobre 2021 désignant le régisseur intérimaire et les mandataires suppléants

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	30/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	154,67
Classement :	Ville de Paris Régies
est abrogé par :	Direction des Solidarités. - MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante (Abrogation de l’arrêté municipal du 30 mai 2022 modifié désignant un régisseur et les mandataires suppléantes)

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « L’ARC EN CIEL SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	17/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « CONTINUHOME – TOUT À DOM SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile l’ESCARGOT-VILLA JEAN DOMINIQUE d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « HEUREUX À DOMICILE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile «MILLE AGES NURSING SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	17/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 14 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 20 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	12/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	754
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 8 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « LE RELAIS ÎLE-DE-FRANCE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « SOINS AND CO » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « TOUT À DOM – INFINI SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	17/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Liste

Accès au tour extérieur au corps d’administrateur de la ville de Paris, au titre de l’année 2022.

Direction des Ressources Humaines Carine SOULAY

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	166,29
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Arrêté

Accès au Tour Extérieur au corps d'administrateur de la Ville de Paris au titre de l'année 2024

Direction des Ressources Humaines Nathalie DESTAIS

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Affectation d’emplacements à l’usage de caveaux provisoires municipaux.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Affectation d’emplacements à l’usage de caveaux provisoires municipaux.

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Carine SALOFF-COSTE

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Liste

Agent retenu par la Commission par le décret N° 2020-569 du 13 mai 2020, et portant examen du détachement dans le corps des secrétaires adiministratifs au titre de l’année 2022 - Ville de Paris, ouvert à partir du 28/11/2022 pour 1 poste.

Direction des Ressources Humaines Frédérique BAERENZUNG

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	10/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno ", substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Décision

Agrément de la dénomination " allée de Beaupassage Antoine Alléno " substituée à celle de " allée du Beau Passage ", voie privée intérieure dont l’emprise commence au 53 rue de Grenelle et finit 14 boulevard Raspail et 83 rue du Bac à Paris (7e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Décision

Agrément de la dénomination « villa Exelmans » pour la voie privée identifiée par l’indicatif C/16 et son extension à la parcelle cadastrée 16-AQ-79, commençant 66 boulevard Exelmans et finissant en impasse à Paris (16e).

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	26/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Agrément donné pour l’accueil d’une personne handicapée adulte, de manière permanente et à temps complet, au domicile d’une particulière.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	08/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Décision

Agrément donnée pour la dénomination « villa des Enfants Terribles » de la voie privée identifiée par l’indicatif Z/20, commençant 157 rue Pelleport et finissant en impasse à Paris (20e),

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Ajout d’un examinateur chargé de la correction de l’épreuve écrite d’admissibilité du concours interne pour l’accès au corps des architectes-voyers d’administrations parisiennes - Spécialité architecture

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
additif à :	Composition du jury du concours externe pour l’accès au corps des architectes-voyers d’administrations parisiennes - Spécialité architecture d’administrations parisiennes

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Arrêté

Ajout d’une examinatrice chargée de la correction de l’épreuve écrite d’admissibilité du concours externe pour l’accès au corps des ingénieur·e·s cadres supérieur·e·s d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
additif à :	Fixation, de la composition du jury du concours externe pour l’accès au corps des ingénieur·e·s cadres supérieur·e·s d’administrations parisiennes

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Arrêté

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	10/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée dans le cimetière de La Villette

Florence JOUSSE

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise de la concession abandonnée n° 458 située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	540
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Annulation de reprise de la concession abandonnée n° 71 CC 1904 située dans le cimetière du Montparnasse

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation du transfert de l’autorisation de la société par actions simplifiée « MENARACS SERVICES », à la société à responsabilité limitée « FRANCHI DOM’ », pour exploiter en mode prestataire un service d’aide et d’accompagnement à domicile agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap sur le territoire de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	382,78
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

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Avis

Appel à candidature en vue de la conclusion d’une convention d’occupation du domaine public relative à l’organisation d’un évènement grand public d’illuminations au parc floral de Paris _ Règlement de la consultation

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	795
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à Candidatures : Attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager.

Direction des Solidarités

Date de publication :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	751
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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