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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Céline GOMES Karine DELAMARCHE

Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Tarifs journaliers Dotation globale
abroge :	Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Karine DELAMARCHE Céline GOMES

Date de publication :	23/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Cabinet du préfet Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL du PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Karine DELAMARCHE Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	20/04/2026
Date de la signature :	16/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	02/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Marc ZARROUATI

Date de publication :	22/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté créant et réglementant des zones de baignades aménagées sur les berges parisiennes de la Seine

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	30/06/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Règlements
est modifié par :	Arrêté prolongeant la période d’ouverture des sites de baignade de Grenelle et de Bercy Rive Droite au titre de la saison balnéaire de 2025

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Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	26/01/2026
Date de la signature :	22/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport du Maire de Paris à l’Adjoint chargé du Conseil de Paris, de la simplification de l'action publique, de l’évaluation des politiques publiques et de la résilience, relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle au titre des articles L.2123-34 et L.2123-35 du code général des collectivités territoriales.

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour, et 15 places de prestation en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre autistique (TSA), à Paris

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Véronique LEVIEUX Tanguy BODIN

Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Commission

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Arrêté

Arrêté DPMP du 18 mars 2025 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Gaël HILLERET

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	18/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté DPMP-2023-03001 du 1er mars 2023 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	01/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté DPMP du 5 juin 2024 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Gaël HILLERET

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté DTDF 2023_2465 fixant la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée B n° 174 sise 117 avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94) au droit de la parcelle B n° 173 stuée villa Remont, à Gentilly (94).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 septembre 2024.

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie B au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie C au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	21/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition du jury 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté fixant la liste des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, autorisés par la Maire de Paris entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009, devant transmettre une évaluation de la qualité de leurs prestations entre le 1er janvier 2023 et le 30 juin 2023.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est modifié par :	Fixation de la liste des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, autorisés par la Maire de Paris entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009, devant transmettre une évaluation de la qualité de leurs prestations entre le 1er janvier 2023 et le 30 juin 2023 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence exclusive de la Ville de Paris, au titre de 2022 - (Association APSSAD).

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence exclusive de la Ville de Paris, au titre de 2022 – (Association COALLIA).

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence exclusive de la Ville de Paris, au titre de 2022 – (Association de Gestion des Établissements des Petits Frères des Pauvres (PFP-AGE)).

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence exclusive de la Ville de Paris, au titre de 2022 – (Association ISATIS).

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence exclusive de la Ville de Paris, au titre de 2022 - (Association M. VINCENT).

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico- Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	783
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association AURORE, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association AVVEJ gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association La BIENVENUE gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association COALLIA, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association le comité parisien de l’ACSJF, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association La croix rouge, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association des docteurs BRU, gestionnaire de l’établissement de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	526
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association ENFANT PRESENT gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association EQUALIS, gestionnaire de l’établissement et du service de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association ESPEREM, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	540
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association ESPOIR, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association L’ESSOR gestionnaire de l’ESSMS « Acacias – Sésame »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association Estrelia, gestionnaire de l’établissement et service de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association France Terre d’Asile, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association Groupe SOS Jeunesse gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	543
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association HOVIA gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association Jean Cotxet, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association la maison maternelle, gestionnaire de l’établissement la MECS Manin).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association METABOLE gestionnaire de l’établissement « Métabole 75 »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association MOISSONS NOUVELLES gestionnaire de l’ESSMS « Centre Éducatif Mixte »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	529
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association Nationale de Réadaptation Sociale, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association Notre dame du sacre cœur, gestionnaire de l’établissement et du service de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association LA NOUVELLE ETOILE gestionnaire de l’établissement de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association Œuvre Falret, gestionnaire de la MECS Les Marmousets).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	526
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association OPEJ : oeuvre de protection des enfants juifs, gestionnaire de l’établissement de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	525
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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association RESO LABONDE gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE A PARIS, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association LA SOCIETE PHILANTHROPIQUE, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association THELEMYTHE, gestionnaire du « Service d’hébergement et habitats diffus THELEMYTHE Paris »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association UNION POUR L’ENFANCE, gestionnaire de l’ESSMS « Placement Familial SAF ILE-DE-FRANCE »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association URGENCE JEUNES gestionnaire de l’établissement de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation Apprentis d’Auteuil, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation GRANCHER, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation OLGA SPITZER, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation LA VIE AU GRAND AIR gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant la programmation 2025-2029 des évaluations de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés aux personnes âgées et autorisés par la Maire de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés aux personnes âgées et autorisés par la Maire de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Action sociale
est modifié par :	Modification de la première programmation du rythme de transmission des évaluations des services d’aide et d’accompagnement à domicile autorisés par la Maire de Paris et fixant cette programmation pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2029. Fixation de la programmation du rythme de transmission des évaluations des services autonomie à domicile (ex services d’aide et d’accompagnement à domicile) autorisés par la Maire de Paris et fixant cette programmation pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2029. - Modificatif de l’arrêté du 15 décembre 2022

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Arrêté

Arrêté fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, et autorisés par la Maire de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le règlement intérieur du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité

Direction des Ressources Humaines Antoine GUILLOU

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la répartition des décharges de service au titre du conseil supérieur des administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	06/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté modifiant l’arrêté de la Maire de Paris du 1er juillet 2017 portant interdiction de baignade dans les canaux de la Ville de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté modificatif portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Solidarités
modifie :	Fixation de la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris. – Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	08/12/2025
Date de la signature :	05/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	04/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	04/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des ressources humaines, la Direction des finances et des achats et la Direction des systèmes d’information et du numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	25/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté 9 janvier 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté 9 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 7 juin 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé publique au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 5 novembre 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 novembre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	02/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel. - Modificatif de l'arrêté du 28 mai 2025
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 mars 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	17/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 décembre 2023

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	17/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personne - Modificatif de l'arrêté du 17 novembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 novembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 novembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 mai 2023.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 9 mars 2026
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 28 novembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	17/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 17 février 2026
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
remplace :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025

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Arrêté

Arrêté municipal de fermeture du marché de la Création Bastille (11e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal de fermeture du marché aux oiseaux de la Cité (Paris Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal modifiant l’arrêté municipal portant règlement du marché couvert des Enfants rouges (Paris Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	17/03/2026
Date de la signature :	12/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Ville de Paris Marchés Règlements

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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des commerçants volants des marchés découverts parisiens et des commerçants de certains marchés aux puces.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des marchés découverts parisiens.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Autorisations Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal temporaire modifiant les horaires d’ouverture du marché couvert des ENFANTS ROUGES (Paris-Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Marchés Commerce

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0405 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté n° 2022-0410 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022/0406 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté N° 2022-0411 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0407 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	272
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est abrogé par :	Arrêté n° 2023-0216 portant abrogation de l’arrêté n° 2022-0407 du 16 décembre 2022, portant ouverture d’un concours réservé sur titres pour le recrutement d’infirmiers de catégorie B.
rectifie :	Arrêté n° 2022-0412 portant d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022/0408 portant organisation d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est abrogé par :	Arrêté n° 2022/0437 abrogeant l’arrêté n° 2022-0408 portant ouverture au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.
rectifie :	Arrêté n° 2022-0413 portant ouverture d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0409 portant organisation de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté N° 2022-0414 portant ouverture de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.
rectifie :	Arrêté n° 2022-0415 portant ouverture d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	29/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0405 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux.

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Arrêté

Arrêté n° 2022– 0411 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement des Aides-soignants, spécialité Auxiliaire de Puériculture au Titre IV.

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-0411 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022/0406 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0412 portant d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0407 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B.

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Arrêté

Arrêté n° 2022–0412 portant organisation d’un concours interne et d’un concours externe pour le recrutement des Adjoints des Cadres Hospitaliers Titre IV.

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0413 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers en soins généraux de catégorie A du Titre IV.

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	294
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-0414 portant ouverture de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0409 portant organisation de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0415 portant ouverture d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022/0437 abrogeant l’arrêté n° 2022-0408 portant ouverture au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	13/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
abroge :	Arrêté n° 2022/0408 portant organisation d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-06 portant autorisation du déplacement du débit de tabac du local situé 59 rue Turbigo, à Paris 3e au 54 rue Turbigo, à Paris 3e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110000 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale boulevard de la Chapelle, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110001 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement dans plusieurs voies, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110002 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Lancette, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110003 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Parmentier, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110004 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Malte, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110005 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Godot de Mauroy, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110007 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Montmartre, à Paris 2e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110008 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Boileau et Molitor, à Paris 16e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110010 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Taitbout, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110013 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Bernardins, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110015 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Leriche, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110016 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale plusieurs voies, à Paris 2e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110017 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Abbé de l'Épée, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110018 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Gérando, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	300
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110019 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Chevalier de la Barre et rue Paul Albert, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110020 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Bellefond, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	02/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110021 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Saint-Jean-Baptiste de la salle et de Sèvres, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	59
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110023 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue Charlot, à Paris 3e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale Passage Dagorno, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue des Rasselins, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dareau, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110027 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Béranger, à Paris 3e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	02/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110028 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des cycles et de stationnement boulevard Romain Rolland, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110029 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation rue du Général Blaise, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110031 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale plusieurs voies, à Paris 3e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110032 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Sablière, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110033 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale boulevard Richard Lenoir, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110034 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Maurice Ripoche, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110035 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Folie Régnault, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110036 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement Place Saint Pierre, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110037 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Impasse de Conti, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110038 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Boulevard de Charonne, à Paris 11e et 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110039 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Catulle Mendès, à Paris 17e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lucas BALZAMO

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110040 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Campagne Première, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110041 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Barbès, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110042 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Gobelins, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110043 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Place Marcelin Berthelot et rue Jean de Beauvais, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	59
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110045 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulations générales rue Crozatier et avenue de Corbera, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements
est complété par :	Arrêté n° 2023 T 15113 complétant l'arrêté municipal n° 2022 T 110045 du 21 décembre 2022 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Crozatier et avenue de Corbera, à Paris 12e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110049 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Jean-Antoine de Baïf, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110051 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement boulevard de Courcelles, à Paris 17e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	28/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110054 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rues Ernest Lefèvre, Henri Poincaré et Jules Dumien, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	48
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110055 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Oberkampf, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110056 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue du Chemin Vert, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110057 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Cacheux, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110058 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de l'Escaut, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110059 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Maubeuge, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110060 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Primo Levi, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110061 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Desnouettes, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110062 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Péan, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110064 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place de Catalogne et rues Vercingétorix et du commandant René Mouchotte, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110065 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale et des cycles rue des Taillandiers, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	28/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110066 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement avenue de Choisy, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110067 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue d’Aboukir, à Paris 2e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110068 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue du Département, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110069 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans diverses rues, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	59
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110070 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Cité de la Chapelle, et Passage Ruelle, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110073 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Département, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110074 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Chapelle et rue Jean François Lépine, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110075 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement et de la circulation générale rue de la Roquette, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	28/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	46
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110076 modificatif de l'arrêté n° 2022 T 18299 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues de la Sibelle, Reille et rue Gazan, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110077 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Cherche-Midi, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110078 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Seine, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110080 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Chapelle, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110081 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues du Four et des Ciseaux, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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