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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 7 janvier 1997, à compter du 16 juin 2025, suite à la fermeture définitive de la halte-garderie dénommée « Orh Eliahou », sise 25, rue de Thionville, à Paris 19ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 8 décembre 2015, suite à la reprise par la SARL « Plic & Ploc » de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, situé 19, rue Paul Bert, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/11/2025
Date de la signature :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 8 décembre 2015, suite à la reprise par la SARL « Plic & Ploc » de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, situé 19, rue Paul Bert, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/11/2025
Date de la signature :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 727 PP 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Montparnasse

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 807 PA 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Père Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation d’un arrêté attribuant la concession référencée 882 bis PA 1879, pour un usage de caveau provisoire dans le cimetière du Père Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	27/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie située 5, rue du Moulin Vert, à Paris 14

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche située 141 rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté départemental du 26 juin 2018 désignant le régisseur et la mandataire suppléante

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	16/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	152,60
Classement :	Ville de Paris Régies

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 25 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 12 rue des Boulets, à Paris 11 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 5 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons Belles Feuilles » située 55 rue des Belles Feuilles, à Paris 16 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 8 avril 2024 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 3 rue Larribe, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SARL « Crèche Les Petits Tourbillons » pour le fonctionnement d’un établissement établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Crèche les petits tourbillons », situé 3 rue Larribe, à Paris 8e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé au 6, allée Gaston Bachelard, à Paris 14 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie, 14 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Ecole Bilingue Lennen ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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