Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Jardin Montessori Bilingue ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 26, rue St Roch, à Paris 1er.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 30, rue Joseph Python, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 mai 2021 fixant la composition du comité de l’appel à projets « les Trophées de l’Économie sociale et solidaire ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	292
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 octobre 2021 désignant le régisseur intérimaire et les mandataires suppléants

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	30/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	154,67
Classement :	Ville de Paris Régies
est abrogé par :	Direction des Solidarités. - MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un régisseur intérimaire et d'une mandataire suppléante (Abrogation de l’arrêté municipal du 30 mai 2022 modifié désignant un régisseur et les mandataires suppléantes)

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « CONTINUHOME – TOUT À DOM SERVICES » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile l’ESCARGOT-VILLA JEAN DOMINIQUE d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « HEUREUX À DOMICILE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 14 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 20 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	12/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	754
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « O2 Paris 8 » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « LE RELAIS ÎLE-DE-FRANCE » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile « SOINS AND CO » d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	28/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Liste

Accès au tour extérieur au corps d’administrateur de la ville de Paris, au titre de l’année 2022.

Direction des Ressources Humaines Carine SOULAY

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	166,29
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

Ajouter au Panier

Document numérique