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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE A PARIS, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association LA SOCIETE PHILANTHROPIQUE, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association THELEMYTHE, gestionnaire du « Service d’hébergement et habitats diffus THELEMYTHE Paris »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association UNION POUR L’ENFANCE, gestionnaire de l’ESSMS « Placement Familial SAF ILE-DE-FRANCE »).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Association URGENCE JEUNES gestionnaire de l’établissement de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation Apprentis d’Auteuil, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation GRANCHER, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation OLGA SPITZER, gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation LA VIE AU GRAND AIR gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant la programmation 2025-2029 des évaluations de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés aux personnes âgées et autorisés par la Maire de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés aux personnes âgées et autorisés par la Maire de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Action sociale
est modifié par :	Modification de la première programmation du rythme de transmission des évaluations des services d’aide et d’accompagnement à domicile autorisés par la Maire de Paris et fixant cette programmation pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2029. Fixation de la programmation du rythme de transmission des évaluations des services autonomie à domicile (ex services d’aide et d’accompagnement à domicile) autorisés par la Maire de Paris et fixant cette programmation pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2029. - Modificatif de l’arrêté du 15 décembre 2022

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Arrêté

Arrêté fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, et autorisés par la Maire de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté fixant le règlement intérieur du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité

Direction des Ressources Humaines Antoine GUILLOU

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la répartition des décharges de service au titre du conseil supérieur des administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	06/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté modifiant l’arrêté de la Maire de Paris du 1er juillet 2017 portant interdiction de baignade dans les canaux de la Ville de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté modificatif portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Solidarités
modifie :	Fixation de la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris. – Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	08/12/2025
Date de la signature :	05/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	04/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	04/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des ressources humaines, la Direction des finances et des achats et la Direction des systèmes d’information et du numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	25/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté 9 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté 9 janvier 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 7 juin 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 novembre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	02/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 mars 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 décembre 2023

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	17/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 novembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 mai 2023.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
remplace :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025

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Arrêté

Arrêté municipal de fermeture du marché de la Création Bastille (11e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal de fermeture du marché aux oiseaux de la Cité (Paris Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des commerçants volants des marchés découverts parisiens et des commerçants de certains marchés aux puces.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des marchés découverts parisiens.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Autorisations Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal temporaire modifiant les horaires d’ouverture du marché couvert des ENFANTS ROUGES (Paris-Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Marchés Commerce

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