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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 juillet 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 novembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 9 mars 2026
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 28 novembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 mai 2023.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	17/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 17 février 2026
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
remplace :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025

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Arrêté

Arrêté municipal de fermeture du marché de la Création Bastille (11e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal de fermeture du marché aux oiseaux de la Cité (Paris Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal modifiant l’arrêté municipal portant règlement du marché couvert des Enfants rouges (Paris Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	17/03/2026
Date de la signature :	12/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Ville de Paris Marchés Règlements

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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des commerçants volants des marchés découverts parisiens et des commerçants de certains marchés aux puces.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des marchés découverts parisiens.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Autorisations Marchés

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Arrêté

Arrêté municipal temporaire modifiant les horaires d’ouverture du marché couvert des ENFANTS ROUGES (Paris-Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Marchés Commerce

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0405 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté n° 2022-0410 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022/0406 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté N° 2022-0411 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0407 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	272
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est abrogé par :	Arrêté n° 2023-0216 portant abrogation de l’arrêté n° 2022-0407 du 16 décembre 2022, portant ouverture d’un concours réservé sur titres pour le recrutement d’infirmiers de catégorie B.
rectifie :	Arrêté n° 2022-0412 portant d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022/0408 portant organisation d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est abrogé par :	Arrêté n° 2022/0437 abrogeant l’arrêté n° 2022-0408 portant ouverture au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.
rectifie :	Arrêté n° 2022-0413 portant ouverture d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0409 portant organisation de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté N° 2022-0414 portant ouverture de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.
rectifie :	Arrêté n° 2022-0415 portant ouverture d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	29/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0405 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022– 0411 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement des Aides-soignants, spécialité Auxiliaire de Puériculture au Titre IV.

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-0411 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022/0406 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0412 portant d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0407 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022–0412 portant organisation d’un concours interne et d’un concours externe pour le recrutement des Adjoints des Cadres Hospitaliers Titre IV.

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0413 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers en soins généraux de catégorie A du Titre IV.

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	294
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-0414 portant ouverture de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0409 portant organisation de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0415 portant ouverture d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022/0437 abrogeant l’arrêté n° 2022-0408 portant ouverture au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	13/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
abroge :	Arrêté n° 2022/0408 portant organisation d’un concours réservés sur titres aux masseurs- kinésithérapeutes de catégorie B.

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Arrêté

Arrêté N° 2022-06 portant autorisation du déplacement du débit de tabac du local situé 59 rue Turbigo, à Paris 3e au 54 rue Turbigo, à Paris 3e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110000 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale boulevard de la Chapelle, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110001 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement dans plusieurs voies, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110002 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Lancette, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110003 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Parmentier, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110004 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Malte, à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey  OTT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110005 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Godot de Mauroy, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110007 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Montmartre, à Paris 2e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110008 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Boileau et Molitor, à Paris 16e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	47
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110010 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Taitbout, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110013 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Bernardins, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110015 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Leriche, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110016 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale plusieurs voies, à Paris 2e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110017 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Abbé de l'Épée, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Cécile NAULT

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110018 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Gérando, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lalia OUTMEZAB

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	300
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110019 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Chevalier de la Barre et rue Paul Albert, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Farid RABIA

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 110020 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Bellefond, à Paris 9e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	02/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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