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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.22 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.37 portant délégation sectorielle

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.27 portant délégation sectorielle.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.38 portant délégation sectorielle

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.47 portant délégation de fonctionnaires dans les fonctions de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.24.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.16 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.17 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.21 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.23 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.25 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.26 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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