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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.14 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.15 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.01

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	15/01/2026
Date de la signature :	12/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.26 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.27 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2006-001 portant délégation d'un Conseillère d'arrondissement dans les fonctions d'officier d'état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	16/02/2026
Date de la signature :	12/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	101
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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