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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 22-2024 portant abrogation d’une délégation sectorielle du Maire d’arrondissement

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Mairies d'arrondissement Arrondissements Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 22-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 23-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 23-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 24-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 24-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. – Arrêté n° 25-2024 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 26-2024 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 27-2024 portant délégation sectorielle

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. – Arrêté n° 28-2024 portant délégation à une conseillère er de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. – Arrêté n° 29-2024 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 33-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 34-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 35-2024 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 36-2024 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 37-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 38-2024 portant délégation d’un Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 39-2024 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 40-2024 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 45-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 46-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 47-2024 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 48-2024 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 9e arrondissement – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 9e arrondissement

Date de publication :	02/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	758
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 05-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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