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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Arrêté portant désignation des membres du 1er collège du comité de gestion de la caisse des écoles du 7ᵉ arrondissement

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	06/05/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Documents numériques

Arrêté

Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
modifie :	Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-117 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge des finances, du budget, de la finance verte et des affaires funéraires pour représenter la Ville de Paris aux assises Nationale des Départements de France – 93e Congrès - Angers – 13 au 15 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-122 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris aux « Journées de l’Économie Autrement » - Journal Alternatives Économiques – Dijon - 29 au 30 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-123 accordant un mandat spécial à l’Adjointe à la Maire de Paris en charge des seniors et des solidarités entre les générations pour représenter la Ville de Paris au séminaire sur l’isolement des séniors – Rennes - le 3 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-124 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris à la 3e édition les Trophées européens de la mode circulaire - Cérémonie de remise des trophées européens de la mode circulaire – Lille – 05 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-128 accordant un mandat spécial à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la Prévention, de la Sécurité, de la Police Municipale et de l’Aide aux Victimes pour représenter la Ville de Paris au sommet Strong Cities Network – Fifth Global Summit – 1er au 6 décembre 2024 – Le Cap (Afrique du Sud)

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Fonctions Mandats

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-MP015. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris et son adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour la rencontre avec le Président du Conseil européen, le représentant permanent de la France auprès de l’Union Européenne, les équipes du Global Covenant of Mayors (GCoM) et le Bourgmestre de Bruxelles - Bruxelles – 7 février 2025

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Patrick BLOCHE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Mandats Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision du président du conseil d’administration d’eau de paris n° 2025- 01 portant nomination de la directrice générale de la régie

Eau de Paris Dan LERT

Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	10/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est abrogé par :	Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil.
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil à certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC

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Document numérique

Arrêté

Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	05/06/2025
Date de la signature :	04/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est abrogé par :	Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil
abroge :	Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	185
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil.

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Arrêté

Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil.

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