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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-013 portant délégation d'une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d'officier d'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2024-014 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	27/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-016 de la Maire d’arrondissement portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2025-001 de la Maire d'arrondissement portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	10/02/2025
Date de la signature :	05/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-003 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-004 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-005 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie du 12e.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n ° 13 2024 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	02/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n° 13 2024 03 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	20/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2025 01 portant délégation de de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil au titre du 13e arrondissement

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	26/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.23.07 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services et aux Directeur·rice·s Adjoint·e·s des Services de la mairie d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.10 portant délégation à un Adjoint à la Maire d’arrondissement pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 27 décembre 2024 au 3 janvier 2025

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.11 portant délégation à un Adjoint à la Maire du 14e, pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 20 décembre 2024 au 27 décembre 2024

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.02 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.03 portant délégation d’une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil, pour la célébration de mariage prévue samedi 26 avril 2025

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14e - Abroge l'arrêté du 6 novembre 2023

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 13 décembre 2021

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté : n°14.23.08 portant délégation de fonctions et de signature donnée à un Adjoint à la Maire du 14e

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	506
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 006/2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 15e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 15e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 022/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 045/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 15e arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	19/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.22 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.37 portant délégation sectorielle

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.27 portant délégation sectorielle.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.38 portant délégation sectorielle

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.47 portant délégation de fonctionnaires dans les fonctions de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.24.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.16 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.17 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.21 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.23 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.25 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.26 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.31 portant à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.32 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.33 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.38 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.39 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.40 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.43 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.44 délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.45 portant délégation du Maire du 16e arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	04/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.46 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.47 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	82
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.25.02 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	13/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.03 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.05 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.61 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et à la Propreté.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.13 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.16 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.17 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.18 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.19 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	14/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 16e arrondissement.– Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	30/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 16ème arrondissement. – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement élu dans le 16ème arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	11/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.01 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.02 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.03 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 18e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 18.2025.04 DU MAIRE D’ARRONDISSEMENT PORTANT ABROGATION DE DÉLÉGATION SECTORIELLE

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.06 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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