Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris au Premier Adjoint. - Modificatif

Cabinet de la Maire Anne HIDALGO

Date de publication :	10/12/2025
Date de la signature :	08/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonction et de signature au Premier Adjoint de la Maire de Paris . – Modification de l’arrêté du 11 juillet 2024

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	11/09/2025
Date de la signature :	08/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris) – Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à une Adjointe à la Maire de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris. – Modificatif

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	507,86
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est modifié par :	Délégation de fonction et de signature au Premier Adjoint de la Maire de Paris . – Modification de l’arrêté du 11 juillet 2024 Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris au Premier Adjoint. - Modificatif

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de pouvoir donnée au Premier adjoint à la Maire de Paris, pour assurer, au nom de la Maire de Paris et sous sa responsabilité, la présidence de la Conférence de programmation des équipements prévue à l'article L. 2511-36 du Code général des collectivités territoriales lors de sa séance du 5 novembre 2025.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	03/11/2025
Date de la signature :	29/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Direction des Finances et des Achats Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est abrogé par :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public, à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services en charge des services à la population de la Mairie du 12e arrondissement

Ville de Paris Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services de la Mairie du 12e arrondissement et, en cas d’absence ou d’empêchement aux directrices générales adjointes.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Délégations Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un Adjoint à la Maire de Paris en qualité de représentant de la Ville de Paris au sein du Comité d’organisation des Championnats du Monde de Para-athlétisme Paris 2023

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de l’Adjoint à la Marie de Paris, en charge de l’instruction et du suivi des demandes de protection fonctionnelle de la Maire de Paris ainsi que de celles de ses conjoint, enfants et ascendants directs, dans les conditions fixées par les articles L.2123-34 et L. 2123-35 du code général des collectivités territoriales.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	614
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9 place de l’Hôtel de Ville

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	201
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un Conseiller de Paris en qualité de Vice-président du Comité départemental des Services aux familles

Direction des Familles et de la Petite Enfance Anne HIDALGO

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	28/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’une Conseillère de Paris, appelée à présider la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	07/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de la Directrice des Archives de Paris, en tant que membre qualifiée suppléante de la commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Ville de Paris Fonctions Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un membre du Conseil d’Administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres de la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris. – Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres élus, des personnes qualifiées de la commission d’évaluation scientifique pour une durée de cinq (5) ans.

Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	612,92
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission Fonctions
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Ville de Paris au titre du 2e collège au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation par la Ville de Paris de la personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration du Pôle supérieur d’enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	23/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Fonctions Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique