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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris aux conseils d’administration et aux assemblées générales de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	02/05/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du Pavillon de l’Arsenal.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au comité social territorial de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Fonctions

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du CIDJ

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	27/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du conseil d’administration du « Fonds des Ateliers de Paris pour les métiers de la création »

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation de représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP).

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation de représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	11/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation de représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au titre du 2ème collège des conseils d’administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de fonction, à compter du 1er décembre 2022, de la Directrice par intérim des Espaces Parisiens des Solidarités du 7e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	22/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de fonction de la Directrice par intérim des Espaces Parisiens des Solidarités du 15e et du 16e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

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Avis

Fin des fonctions d’une Conseillère de Paris déléguée - Avis

Conseil de Paris

Date de publication :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Conseil de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions du directeur par interim des Espaces Parisiens des Solidarités du 12e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de Fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions de directrice de projet de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de directrice de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’expert de haut niveau de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’inspecteur général de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions d’inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’une secrétaire générale adjointe de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Fonctions Domaine public

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Arrêté

Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Habilitation d'agents du service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l’Urbanisme à constater par procès-verbaux les infractions relevant de leur domaine de compétence. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions Délégations
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

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Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

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Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l ’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

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Arrêté

Liste des agents habilités au contrôle administratif et aux mesures de police administrative », du Chapitre III, du Titre I, du Livre III du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions

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Arrêté

Liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif de l’arrêté du 9 novembre 2023

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions
est modifié par :	Modification de la composition de la commission d’examen de la situation et du statut des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance
modifie :	Modification de la liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles

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Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie.

Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à un cadre technique, à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne et à une chargée de mission.

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Avis

Mairie du 10e arrondissement – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement

Date de publication :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.10 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.14 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.15 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - ARRÊTE N° 12-2022-020 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement du 12e arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-015 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Ville de Paris Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-002 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2024-005 portant désignation des membres de la commission mixte du 12e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 12e arrondissement, pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	05/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-008 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement, déléguée auprès de la Maire du 12 e arrondissement de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil.
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-002 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-011 du maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-007 portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d’arrondissement

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Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-012 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-006 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

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