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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.05 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.61 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et à la Propreté.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.13 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.16 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.17 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.18 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.19 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	14/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.20 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.21 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.22 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.23 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	16/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.24 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/05/2025
Date de la signature :	26/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.25 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.25.26 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.27 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.29 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	91
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.30 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	91
Classement :	Mairies d'arrondissement Arrondissements Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.31 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.32 portant délégation à une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	13/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.33 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.34 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.36 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.37 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	25/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.25.38 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.39 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	07/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.40 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.41 déléguant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.42 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2025
Date de la signature :	09/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.43 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	23/07/2025
Date de la signature :	21/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.45 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	01/08/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.46 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	01/08/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.47 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	01/08/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	91
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.49 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.50 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.51 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/09/2025
Date de la signature :	11/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.52 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	06/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.53 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	06/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.54 portant délégation à une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.55 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.56 portant délégation à certains fonctionnaires au titre du 16e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.57 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 16e arrondissement.– Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	30/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.25.44 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 16ème arrondissement. – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement élu dans le 16ème arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	11/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-25-069 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement,

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	26/09/2025
Date de la signature :	23/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	115
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement décédé – avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	19/09/2025
Date de la signature :	31/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.01 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.02 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.03 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 18e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 18.2025.04 DU MAIRE D’ARRONDISSEMENT PORTANT ABROGATION DE DÉLÉGATION SECTORIELLE

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.06 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.08 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement de Paris 18e, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté N° 18.2025.09 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	05/05/2025
Date de la signature :	30/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	30/07/2025
Date de la signature :	25/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.13 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	25/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	10/09/2025
Date de la signature :	05/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 18e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 18e arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 18e arrondissement

Date de publication :	08/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18ème arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.07 portant délégation de signature du Maire du 18e, à la directrice générale et aux directeur·rice·s généraux adjoint·e·s des services de la mairie

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.07 portant délégation sectorielle.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.08 portant délégation sectorielle.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.04 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions de d’officier de l’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	1
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.05 du Maire d’arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.07 portant désignation des membres de la commission mixte du 19e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 19e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.08 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.09 portant délégation du Maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.10 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil
abroge :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.05 du Maire d’arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.16 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	259
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.01 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.02 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.03 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.14 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.06 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.07 déléguant une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.08 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	11/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.09 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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