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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.31 portant à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.32 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.33 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.38 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.39 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.40 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.43 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.44 délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.45 portant délégation du Maire du 16e arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	04/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.46 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.47 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	82
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.25.02 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	13/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.03 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.05 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.61 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et à la Propreté.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.13 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.16 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.17 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.18 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.19 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	14/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 16e arrondissement.– Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	30/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 16ème arrondissement. – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement élu dans le 16ème arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	11/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.01 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.02 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.03 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 18e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 18.2025.04 DU MAIRE D’ARRONDISSEMENT PORTANT ABROGATION DE DÉLÉGATION SECTORIELLE

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.06 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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