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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-04 de la Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature de la Maire d'arrondissement à la Première adjointe à la Maire

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-05 de la Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature de la Maire d'arrondissement

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-06 de la Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature de la Maire d'arrondissement

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-07 de la Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature de la Maire d'arrondissement

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-08 de la Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature de la Maire d'arrondissement

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-09 de la Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature de la Maire d'arrondissement à un adjoint aux quartiers

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie.

Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à un cadre technique, à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne et à une chargée de mission.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à la directrice générale des services, à la directrices générale adjointe des services, aux directeurs généraux adjoints des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie - Abroge l'arrêté du 26 août 2025

Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	17/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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Document numérique

Avis

Mairie du 10e arrondissement – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement

Date de publication :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.10 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.14 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.15 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.01

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	15/01/2026
Date de la signature :	12/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.02 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, première adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.03 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.04 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.05 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.06 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.07 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.08 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.09 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.10 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.11 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.12 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.13 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.14 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	882
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.15 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.16 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.17 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.18 portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.19 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.20 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.21 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.22 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.23 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.24 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.25 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.26 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. - Arreté n° 2026.11.28 portant délégation au Directeur Général des Services et aux Directeur·rice·s Généraux·ales Adjoint·e·s des Services de la Mairie du 11e arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.27 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arreté n° 2026.11.28 portant délégation au Directeur Général des Services et aux Directeur·rice·s Généraux·ales Adjoint·e·s des Services de la Mairie du 11e arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	14/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.26 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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