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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.03 portant délégation d’une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil, pour la célébration de mariage prévue samedi 26 avril 2025

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14e - Abroge l'arrêté du 6 novembre 2023

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 13 décembre 2021

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté : n°14.23.08 portant délégation de fonctions et de signature donnée à un Adjoint à la Maire du 14e

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	506
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 006/2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 15e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 15e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

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Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 022/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 045/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 15e arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	19/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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