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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Boutiques de la Ville de Paris. - Régie d’avances et de recettes (Recettes n° 1101/ Avances n° 0101) - Désignation d’une mandataire agent de guichet

Direction de l'Information et de la Communication Caroline FONTAINE

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Délibération

EAU DE PARIS - Délibérations du Conseil d’Administration du mercredi 07 décembre 2022.

Eau de Paris

Date de publication :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1002
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Documents numériques

Arrêté

Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement par des délibérations du Conseil de Paris.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Laurence GIRARD

Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	09/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Ville de Paris Mairies d'arrondissement Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, des tarifs de mise à disposition des salons de réception de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun.

Direction de l'Information et de la Communication Caroline FONTAINE

Date de publication :	12/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des redevances pour occupation des carrières.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile AMSAD géré par l’organisme gestionnaire La Fondation Léopold BELLAN, situé au situé 64, rue du Rocher – 75008 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ABRAPA, situé 1, rue Jean Monnet BP 70091 – 67201 ECKBOLSHEIM.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ADIAM situé 42, rue Le Peletier 75009 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LES AMIS, situé 111, rue Cardinet – 75017 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire AMSAV 18 ; situé 136, rue Championnet – 75018 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire APSSAD, situé 224, rue du Faubourg Saint Antoine – 75012 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ASAD, situé 132, rue du Faubourg Saint Denis – 75010 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ENTR’AIDE, situé 40 rue Dantzig – 75015 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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