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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté collectif d'intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de l’arrêté collectif d’intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	628
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant reclassement de fonctionnaires dans le corps des ingénieurs d'administrations parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/08/2023
Date de la signature :	28/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	1675
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie B au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie C au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	21/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant le règlement intérieur du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité

Direction des Ressources Humaines Antoine GUILLOU

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la répartition des décharges de service au titre du conseil supérieur des administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	06/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 7 juin 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 décembre 2023

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 mai 2023.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif aux cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	14/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté relatif aux cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	2850
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Documents numériques

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial.

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire.

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants du personnel et des suppléants au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Document numérique

Liste

Candidat reçu après l’audition du 12 septembre 2022 chargée de statuer sur l’accueil par voie de détachement dans le corps des technicien-ne·s des services opérationnels spécialité nettoiement (dispositions prévues par le décret n° 2020-569 du 13 mai 2020).

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Décision

Commission Administrative Paritaire N° 042 - Chef d’équipe conducteur automobile - Désignation d'un représentant du personnel titulaire du groupe 2.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Liste

Commission de titularisation des agent-es-s en contrat PACTE sur le métier d’agent technique de la petite enfance (6 juillet 2023).

Direction des Familles et de la Petite Enfance Direction des Ressources Humaines Simon BACHET

Date de publication :	11/07/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Constitution de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des agents techniques de la petite enfance, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 26 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Constitution de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira les 4 et 14 décembre 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Document numérique

Arrêté

Cycles du temps de travail des personnels de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Documents numériques

Arrêté

Dépôt de dossier de candidature pour l’accès au corps des professeurs de l’Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Dépôt de dossier de candidature relatif aux promotions dans le corps des professeurs de l’École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	414,01
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Désignation d’un membre qualifié suppléant au sein de la Commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des membres de la commission, instituée par l’article 15 du décret du 5 mai 2020, chargée de statuer sur l’aptitude des candidat·e·s éligibles au dispositif de titularisation.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	16/06/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	239
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des membres du jury du concours sur titres avec épreuves pour l’accès au corps des ingénieur·e·s et architectes d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	12/05/2023
Date de la signature :	09/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation du Président et des membres titulaires de la première section du conseil supérieur des administrations parisiennes – Modificatif.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	10/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	575
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, et des membres du comité d’audition.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentant·e·s de l’établissement appelé·e·s à siéger au sein du Comité Social Territorial du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentant·e·s de l’établissement pour siéger au sein de la formation spécialisée santé sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	346
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation de représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Culturelles.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Scolaires.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	356,08
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s siéger au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la démocratie, des citoyen·ne·s et des territoires.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	548
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction des Ressources Humaines.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	30/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentantes du personnel appelées à siéger au sein du Conseil Médical Départemental pour le corps des Agents de surveillance de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein de la formation spécialisée santé sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel désigné·e·s pour siéger au Conseil Médical Départemental pour le corps des Agents techniques des écoles de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	27/10/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel désigné·e·s pour siéger au Conseil Médical Départemental pour le corps des Éducateurs de Jeunes Enfants de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	397,85
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s de la Ville de Paris pour siéger au comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires et à la formation spécialisée du comité.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	274
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire.

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires.

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires

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Décision

Désignation d’un représentant suppléant UNSA - SNADEM du personnel du groupe 1, au sein de la Commission Administrative Paritaire n° 18, compétente pour le corps des professeurs de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Sylvie VADEL

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Décision

Désignation d’un représentant suppléant UNSA - SNADEM du personnel du groupe 2, au sein de la Commission Administrative Paritaire n° 18, compétente pour le corps des professeurs de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Sylvie VADEL

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	584
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP).

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants de l’administration au sein des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants de l’administration au sein des commissions administratives paritaires locales des agents hospitaliers de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	28/02/2023
Date de la signature :	26/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris à la présidence des commissions administratives paritaires locales des agents hospitaliers de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Léonore BELGHITI

Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	08/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris. Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	26/10/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants de la Présidente du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Élections des membres représentants les assistant-e-s maternel-le-s et familiales-aux au sein de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	07/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	364
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein du Comité Social Territorial Central de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein des Comités Sociaux Territoriaux de directions de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :